A d'évacuer sans délai l'appartement qu'il occupe au Centre de rééducation cardio-respiratoire de Menton ; que M.

presse spécialisée "Le Quotidien du Médecin" (jeudi 13 avril 1995) (mardi 25 avril 1995) révèlent que "chez les sujets bien portants, la consommation de poisson a un effet bénéfique sur la mortalité cardio-vasculaire

Carlos, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 5 février 1998, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et à 50

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société carrosserie le Dauphin, société à responsabilité limitée, dont le siège

et d'embrasser la poitrine de Catherine X... ; qu'il ajoutait que cette "initiation sexuelle" s'était, pendant cet été, reproduite quotidiennement sous forme de caresses réciproques, ces pratiques se

Jean François X..., 2 / de Mme Sylvie X..., demeurant ensemble Golf de Bussy, ..., 3 / de la société Gerer, dont le siège est ..., 4 / de la société Cardimmo, dont le siège est ..., défendeurs

X..., salarié de la société Supplay, entreprise de travail temporaire, a effectué au sein de la société Flam'up seize contrats de mission de manutentionnaire-cariste, fondés, pour la plupart, sur un motif

Y... a été engagé en qualité de carrossier-peintre ; qu'arrêté pour maladie à compter du 17 mars 2011 et déclaré inapte 4 octobre 2011, il a été licencié pour inaptitude le 27 octobre 2011 ; qu'invoquant

[V] [Y], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Cardif assurance vie, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la caisse primaire d'assurance maladie du Var, dont le siège est [Adresse

X..., carrossier, qui reproduisait les dessins et découpes sur des autocars de sociétés clientes de la société Graphibus, en contrefaçon et concurrence déloyale ; que celui-ci ayant appelé en garantie

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 13 novembre 2001), que Mme X... a été engagée le 1er mars 1996 par la société Bodies et Caracos

[F] a été engagé par la société Soft Marketing, à compter du 11 octobre 2004 en qualité de préparateur de commandes, puis par avenant du 7 avril 2005 en qualité de cariste, préparateur de commandes et

[X] a été engagé en qualité de magasinier cariste, niveau 2, échelon 1, coefficient 170 le 22 juillet 2014 par la société Coliege Metalco emballages. 3.

Se déclare compétent pour statuer sur les prétentions de Cardno ME Limited ; 2. Décide que les prétentions de Cardno ME Limited sont recevables ; 3.

Vu la procédure suivante : Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) du centre de rééducation cardio-respiratoire Val-de-Gorbio a demandé au juge des référés du tribunal administratif

expliqué sur le moyen des conclusions des sociétés Kis faisant valoir qu'à l'époque de ladite modification, la société Kis avait mis au point une machine à imprimer entièrement automatique dénommée "Self Card

.; alors qu'elle avait 11 ans, il avait commencé à la caresser et à se masturber devant elle, au motif qu' "elle le faisait bander"; il avait ensuite pris l'habitude de se glisser dans son lit, de

sexuelle en prétendant qu'il avait été mandaté pour ce faire par leurs parents ; qu'étant passé rapidement aux actes, il leur avait bientôt demandé de se dévêtir, leur avait lavé le sexe, et les avait caressées

[Z] [O], Mme [D] [O] et la société Cardif assurance vie (intimés) ; Vu l'arrêt n° 221 F-B prononcé le 13 mars 2025 par la Cour de cassation entre Mme [X] [B] (demanderesse à la cassation), M.

Par suite les conclusions de la société YNFA-CARUSO tendant à son annulation sont manifestement irrecevables et ne peuvent qu’être rejetées. 3.