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1 773 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310150

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

[J] [T] reproche à l'arrêt infirmatif attaqué de l'avoir débouté de ses demandes d'arrachage du noisetier et du cerisier ; ALORS, D'UNE PART, QUE l'objet du litige est déterminé par les prétentions

Source officielle

Page 23 sur 89

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TJ

Référés

69857828cdc6046d4723792c

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

                              TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE PRÉSIDENT : Sébastien ROSET, Juge GREFFIER : Valentine CAILLE, Greffière Copie exécutoire délivrée à : - Me VIALE - Me CERVONI

Source officielle
TJ

Chambre 04

69dd33e1cdc6046d471eb4ed

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

aide d’une canne, qu’elle portait un prisme à l’oeil gauche et parfois une minerve, les témoins faisant état d’une imputabilité de cette situation aux séquelles d’une intervention pour une tumeur au cerveau

Source officielle
CA

RETENTIONS

6778cf0651d7dea0bca2b47f

Appel

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Il a évoqués ces problèmes dans son cerveau et le fait qu'il avait vu le médecin des médecins du monde qui lui avait donné des médicaments pour mieux dormir.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86065b5a3ab8ca54ed3

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Il en résulte que l'AVC Ischémique transitoire résulte d'une obstruction artérielle très transitoire, qui n'entraîne pas de lésion au cerveau, et qui résulte le plus souvent, (80 % des cas), d'un caillot

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301337_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 octobre 2023, et un mémoire enregistré le 15 juillet 2025 qui n'a pas été communiqué, la SAS SBTPC SOGEA REUNION, représentée par Me Cerveaux

Source officielle
CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038444245

Admin. suprême

6 mai 2019

6 mai 2019

persistance d'aluminium dans les cellules immunitaires au lieu d'injection du vaccin, puis, par des études sur l'animal, la possible migration de nanoparticules d'aluminium vers différents organes, dont le cerveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930a3

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

GHISONACCIA assistée de Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : M. Antoine Y... ... 20243 SERRA DI FIUMORBU défaillant M.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01506_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Etat a commis une faute en manquant à son obligation d’assurer la sécurité de ses travailleurs soumis aux rayonnements ionisants ; - c’est l’exposition à de tels rayonnements qui a causé le cancer du cerveau

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01508_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Etat a commis une faute en manquant à son obligation d’assurer la sécurité de ses travailleurs soumis aux rayonnements ionisants ; - c’est l’exposition à de tels rayonnements qui a causé le cancer du cerveau

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101015_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

C B, représentés par Me Cerveaux, demandent au tribunal : 1°) de condamner le groupement d'établissements Réunion (GRETA) à leur verser en réparation du préjudice financier subi du fait du non-renouvellement

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-167166

Admin. suprême

8 septembre 2016

8 septembre 2016

Accusés d’être membres de l’organisation illégale «   Parti révolutionnaire de libération du peuple/Front   » ( Devrimci Halk Kurtuluş Cephesi Partisi – DHKP/C), ils furent ensuite déférés au

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-113528

Admin. suprême

15 septembre 2010

15 septembre 2010

Selon le rapport établi à l’issue de celle-ci, il n’existait aucune anomalie au niveau du cerveau et du cervelet ni autour de ceux-ci.

Source officielle
CC

cr

6079a80e9ba5988459c4bb9d

Cassation

20 janvier 1977

20 janvier 1977

SOINS MEDICAUX QU'EXIGEAIT SON ETAT DE SANTE, SAISISSAIT DE CES FAITS LE PARQUET DE COMPIEGNE QUI PRESCRIVAIT UNE ENQUETE ; QU'APRES DIVERSES INTERVENTIONS CETTE JEUNE FILLE, ATTEINTE D'UNE TUMEUR DU CERVEAU

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662a99f0c8a1343b8cd5faac

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

. ; qu’en effet il a toujours été occupé soit en tant qu’ambulancier, soit en qualité d’agent de sécurité puis en tant que chauffeur VTC ; qu’il a d’ailleurs été placé en garde à vue parce que son cerveau

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69d93ca1cdc6046d47cd3ed5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

A l’audience, l’intéressée explique notamment ne pas être sujette à des idées délirantes mais avoir senti des médiums se « connecter » à son cerveau.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

679331cd31df9338379d2721

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

jugement de première instance, expliquant que sa situation était restée inchangée, qu'elle avait été reconnue handicapée à hauteur de 80 % et qu'elle ne pourrait plus travailler en raison de la tumeur au cerveau

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000041647223

Admin. suprême

14 février 2020

14 février 2020

Ils soutiennent que : - la condition d'urgence est remplie dès lors qu'ils se trouvent, avec leurs enfants de six, quatre et un ans, dont l'un devant subir une opération chirurgicale au cerveau le 14 février

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2205140_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

A, qui ne produit aucun document à l'appui de sa requête de nature à établir qu'il souffre de problèmes au niveau du dos ou d'un kyste au cerveau, se borne à soutenir que l'administration pénitentiaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2401358_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Par un mémoire enregistré le 26 décembre 2024, la société SMA BTP, représentée par Me Cerveaux, avocat, demande au juge des référés de prendre acte de ses protestations et réserves d'usage, de débouter

Source officielle