Codes de loi français

LEGIARTI000050943833

02305) ; Fresnoy-le-Grand (02334) ; Guise (02361) ; Hirson (02381) ; La Fère (02304) ; La Ferté-Milon (02307) ; Laon (02408) ; Liesse-Notre-Dame (02430) ; Montcornet (02502) ; Neuilly-Saint-Front (02543) ; Le Nouvion-en-Thiérache (02558) ; Rozoy-sur-Serre

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LOT4_ZN_39_07 Saligney BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Gite de France Gilbert LAVRY 3 rue du cheneveuille 39350 SALIGNEY 899803 6683364 2022_LOT3_ZN_39_07_S1 1 Mairie 7 rue principale 39350 SALIGNEY 899760 6683226 LAVRY Nicolas 9 rue de la Serre

Article Annexe II (suite 1)

12 795 12 552 12 307 12 060 11 811 101 337 FR000000000000571 ENGIE THERMIQUE FRANCE SPEM pointe 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3 781 3 711 3 426 SCEA SERRES

Article 2

, selon la cartographie figurant en annexe n° 5 ; - du 18 juillet au 10 août 2024, les établissements et installations référencés “ Roland Garros Stadium ” (RGA), situés entre l'avenue de la porte d'Auteuil, l'avenue Gordon-Bennett, le jardin des Serres

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Les émissions annuelles de gaz à effet de serre après rénovation, rapportées à la surface habitable de la maison, doivent être inférieures ou égales à la valeur initiale de ces émissions avant travaux. 4.

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

La stratégie nationale pour l'alimentation, la nutrition et le climat détermine les orientations de la politique de l'alimentation durable, moins émettrice de gaz à effet de serre, respectueuse de la santé humaine, davantage protectrice de la biodiversité

LEGIARTI000050672742

FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Borie d'Entraigues 828798 6392520 2021_LOT2_ZN_07_10_S1 1 Bru 829467 6391990 Bois de Val 829574 6391557 2022_01_07-06 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2021_LOT2_ZN_07_12 LAVEYRUNE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Serres

Article Annexe I

Centaurium chloodes Petite centaurée à fleurs serrées. Centaurium scilloides Petite centaurée à fleurs de scille. Centranthus trinervis Centranthe à trois nervures. Cephalaria syriaca Cephalaire de Syrie.

Article Annexe I (suite)

Pirey 25 Doubs Pouilley-les-Vignes 25 Doubs Pugey 25 Doubs Rancenay 25 Doubs Roche-lez-Beaupré 25 Doubs Routelle 25 Doubs Sainte-Suzanne 25 Doubs Saône 25 Doubs Seloncourt 25 Doubs Serre-les-Sapins

Article 2

quittant le véhicule, les facteurs de sécurité concernant le chargement de ce véhicule et les personnes transportées, les règles d'une conduite respectueuse de l'environnement (niveau sonore, consommation de carburant et émissions de gaz à effet de serre

Article L5219-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

demande d'énergie ; d) Elaboration et adoption du plan climat-air-énergie territorial en application de l'article L. 229-26 du code de l'environnement, en cohérence avec les objectifs nationaux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre

Article Annexe VIII

1,2 1 1 1 1 1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre

Article Annexe I

- Colles - Serre-joints - Pointes - Gabarit - Etc. - Décapant - Gaz - Soudures - Chalumeau - Postes de soudure - Visserie - Rivets - Métal d'apport - Électrodes - Les filets de liaison sont continus et sans bulles d'air.

Article Annexe

Le vêtement est constitué d'une veste et d'un pantalon ou d'une combinaison, serrés aux poignets et munis d'un col montant, ainsi que de chaussures ou couvre-chaussures adapté

Article Annexe 5

avec d'autres dispositifs Pour les opérations standardisées, la demande comporte une attestation sur l'honneur du bénéficiaire de l'opération précisant que les économies d'énergie réalisées n'ont pas permis de réduire les émissions de gaz à effet de serre

Article ANNEXE

25529 Sancey-le-Grand. 25530 Sancey-le-Long. 25531 Santoche. 25532 Saône. 25533 Saraz. 25535 Saules. 25536 Sauvagney. 25537 Scey-Maisières. 25538 Séchin. 25539 Seloncourt. 25540 Semondans. 25542 Serre-les-Sapins

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Les cardiopathies valvulaires et congénitales graves : Sont concernées : - les cardiopathies valvulaires (rétrécissement ou insuffisance), avec une atteinte valvulaire quantifiée sévère (rétrécissement serré ou fuite importante), ou une atteinte valvulaire

Article Annexe (suite)

La substance peut uniquement être utilisée en tant que fongicide en serre sur des substrats artificiels. 2.3.

Article Annexe (suite)

Lors de l'évaluation des demandes d'autorisation de produits phytopharmaceutiques contenant du cuivre pour des usages autres que ceux concernant les tomates en serre, les Etats membres accordent une attention particulière aux conditions énoncées à l'article