, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique CORNILLE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.

, Mme Chantal MANTION, Président, et Mme Véronique CORNILLE, Conseiller, qui en ont délibéré conformément à la loi.

professionnel de l'accident ou de la maladie.

Le 21 mai 1990, la caisse primaire d'assurance maladie de Pau-Pyrénées , ci-après la caisse, a adressé à la société MESSIER un courrier faisant état de la prise en charge de la maladie de M.

Françoise, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 24 octobre 1988 qui, notamment, a ordonné leur renvoi devant le tribunal correctionnel du chef de chantage

À ce jours, vous n'avez pas repris le travail malgré notre lettre recommandée en date du 23 février 2006.

cour d'appel d'AGEN, en date du 27 janvier 1988 qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile contre X... des chefs de vol et chantage

libertés et de la détention au tribunal judiciaire de LAON en date du 29 décembre 2023 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique le 15 Janvier 2024 COMPOSITION Mme Chantal

[U] dûment mandaté DEBATS : A l'audience publique du 13 Juin 2023 devant Mme Chantal MANTION, Président, siégeant seul, sans opposition des avocats, en vertu des articles 786 et 945

Sur le moyen unique : Attendu que Mme Chantal X... a fait l'objet en raison de son activité de mandataire de la compagnie U.A.P-Vie d'une décision d'affiliation au régime général de la sécurité sociale

Chantal, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 30 mars 1995, qui a confirmé l'ordonnance de refus d'informer rendue par le

cour administrative d'appel de Paris en tant qu'il exclut de l'indemnisation due par l'Etablissement français du sang, à raison du préjudice subi par l'Etat au titre des traitements versés à Mme Marie-Chantal

Jean-Claude Y..., employeur et Mme Chantal X..., employée pour les périodes correspondant aux bulletins de salaires présentés. Attendu que pour contester une telle relation, M.

* * * DECISION Le 19 avril 2016, la caisse primaire d'assurance maladie de la Somme a notifié à M.

La caisse primaire d'assurance-maladie de LYON a pris en charge d'emblée l'accident au titre de la législation professionnelle.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant ...

Janvier 2014, enregistrée sous le no 11 621 ARRÊT DU 26 Janvier 2016 APPELANTE : Société VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR 2 rue André Boulle 94000 CRETEIL représentée par Maître Chantal

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal Y..., épouse X..., demeurant ..., 25480 Ecole Valentin, en cassation

Le 3 avril 2008, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Dordogne a reconnu le caractère professionnel de sa maladie.

(Puy-de-Dôme), 6°/ Mme Chantal Z..., ayant demeuré ...