[H] ont indiqué qu'une partie du domaine de [Etablissement 2] avait été utilisée comme piste d'entraînement pour chevaux, ce qui avait nécessité « de très importants travaux de compactage et de remodelage

Henri, - Z...Charles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 22 septembre 1999, qui, pour délit de blessures involontaires et infraction aux règles relatives à la

Charlie, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 1er avril 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'escroqueries et tentatives d'escroquerie

officielle de son opération de vente illicite en raison du contrôle dont il a fait l'objet et à la suite duquel il a été condamné ; que ce document, aussi pour Albert X... qui l'établissait que pour Charles

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1998 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), au profit de l'entreprise Cheval

R..., d'une part, des parcelles de terres, d'autre part, des bâtiments à usage d'habitation et à usage de prise en pension de chevaux et cours d'équitation ; que, par un arrêt irrévocable du 25 mai 2010

barreau de MARSEILLE, plaidant INTERVENANTE VOLONTAIRE INTIMEES SA HELVETIA, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS

A..., un véhicule automobile, circulant sur la voie publique, a heurté le cheval monté par Elise X... qui est décédée des suites de ses blessures ; que l'assureur du conducteur, la société Axa France IARD

Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir rejeté les demandes des parents (M. et Mme U..., les exposants) de la victime d'une chute à cheval survenue durant un cours d'équitation, tendant

X..., propriétaire de deux véhicules de marque Jaguar et Mercédès d'une puissance fiscale supérieure à seize chevaux fiscaux, a réclamé la restitution de la taxe spéciale acquittée pour les années 1986

Y... a acepté de cautionner, pour acheter un camion en vue de le transformer pour le commerce de chevaux ; que, le 20 mai 1986, M.

dans une chaine de mouillage en dehors du chenal de navigation et non un corps-mort qui serait apparu dans le chenal de navigation au moment où la péniche passait ; - les multiples fautes commises

novembre 1999) de l'avoir débouté de sa demande alors, selon le moyen : 1 / qu'en relevant que les permutations au sein du groupe n'étaient pas habituellement pratiquées alors que l'employeur doit chercher

Justice à PARIS, le neuf octobre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER

Charles, - Y...

[Z] a présenté ces affiches, en précisant "c'est satirique, c'est Charlie hebdo" ; que si Mme [G] [M] peut faire valoir qu'en ce qui la concerne l'affiche est particulièrement grossière, elle ne peut pour

Charles, - A...

équidés, sans qu’elle soit obligée de payer des frais de garde, dans un délai de 48 heures suivant la notification de la décision à intervenir, sous astreinte de cent euros par jour de retard et par cheval