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529 résultats pour « Cirez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fda6848254004b167ed3666

Appel

3 juillet 2019

3 juillet 2019

Le cabinet ALTICE a répondu le 20 mars 2017 ainsi à Maître HARROCH, avocat de la société GENERALE ALIMENTATION : 'La société GENERALE D'ALIMENTATION que vous citez dans votre e-mail n'est pas locataire

Source officielle
CA

9e Chambre C

6034e3678c82df0e07e3ac32

Appel

9 septembre 2016

9 septembre 2016

Était-il dans le bureau les jours que vous citez '...En conclusion ne serait-il pas souhaitable que vous réunissiez l'ensemble de votre personnel pour que votre entreprise aille de l'avant dans l'intérêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7bc

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Appels Correctionnels, désigné à cette fonction par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 28 janvier 2008, en remplacement du titulaire empêché Conseillers : Madame LEDRU, Monsieur CIRET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2304867_20230814

Administratif

14 août 2023

14 août 2023

La société Entreprise Alain Le Ny, requérante, a candidaté à cette procédure et déposé une offre en groupement avec les sociétés Sarl Chardon Freres, Sarl Beaufils, Sas Cireme, pour l'attribution du lot

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df84d0d41e0057d43e36e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

-Votre méthode d'animation commerciale ne correspond pas à nos valeurs : via l'envoi de mails, vous décrédibilisez et citez les difficultés de certaines agences en collectif, dévalorisant ainsi le(s) directeurs

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6033b7b30719a66b15bce46e

Appel

18 avril 2017

18 avril 2017

Vous citez des directives, et vous appuyez sur des choix communautaires, alors qu'à leur lecture il apparaît que ce que vous affirmez est contraire à la réalité.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61630b6f42de3d260b993273

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

La société Marie Michaud Créations (MMC) exerce une activité de fabrication de bijoux selon la technique spécifique de la fonte à cire perdue.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200100

Cassation

20 janvier 2012

20 janvier 2012

duquel l'intéressée, à l'instar des soeurs ayant prononcé leurs voeux, intégrait la vie de la communauté qui la prenait totalement en charge et à qui elle devait la plus complète soumission, telle une "cire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616301544c6681071edf67fd

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

artistes-interprètes, lorsqu'ils ont autorisé l'enregistrement de leur prestation, n'ont permis que la réalisation de supports physiques, dont l'évolution technologique, permettant le passage du disque en cire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616301544c6681071edf6801

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

artistes-interprètes, lorsqu'ils ont autorisé l'enregistrement de leur prestation, n'ont permis que la réalisation de supports physiques, dont l'évolution technologique, permettant le passage du disque en cire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616301564c6681071edf6813

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

artistes-interprètes, lorsqu'ils ont autorisé l'enregistrement de leur prestation, n'ont permis que la réalisation de supports physiques, dont l'évolution technologique, permettant le passage du disque en cire

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68df5d784a4e15bf2fe4fab4

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[J] ayant pour objet «'SARL CECA (courrier RAR de CIREC du 17 mai 2019 -mise en demeure de payer'», la cour d'appel considère qu'il ne peut y être décelé un quelconque aveu de la part de M. et Mme [J]

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69844802cdc6046d47fc7d08

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

elle dit avoir commis une erreur d'expression dans ses attestations de 2018 et 2019 : 'la formulation employée 'harcèlement moral au travail de la part de votre hiérarchie directe' est, comme vous le citez

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

659e46f85537980008847278

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[X] un poste adapté aux restrictions que vous citez : - Pas de port de charges répétitifs. - Pas de contorsions du rachis dans son ensemble.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11052

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

« Les références que vous citez dans votre courrier me sont inconnues » [le dirigeant d'entreprise ne respecte pas en effet le codage des lettres du salarié] « et des allusions sont faites au contenu de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd89672

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

COMPOSITION DE LA COUR lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt : Président:Monsieur BANGRATZ, Conseillers:Monsieur CIRET, Madame S..., GREFFIER lors des débats et du prononcé: Madame

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310343

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

sa cliente était titulaire du bail ; que le cabinet Altice a répondu le 20 mars 2017 ainsi à Maître Harroch, avocat de la société Générale Alimentation : « La société Générale Alimentation que vous citez

Source officielle
CA

8ème chambre

62c67c4dca9bf263790307e6

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Les époux [T] soutiennent que les couches de béton cirée derrière les meubles font apparaître une différence et donc un trouble visuel qui sera apparent le jour où ils décideront de modifier l'agencement

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e3ac25a97f0381f53af

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Le montage sur cire (réalisé sur articulateur semi-adaptable) a été fait et deux infrastructures droite et gauche maxillaires et une supra-structure globale céramo-métallique ont été réalisées.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0e81c25a97f0381f5750

Appel

5 février 2014

5 février 2014

marque Epil Center déposée à l'Inpi .... pour les produits désignés : soins d'esthétique, d'hygiène et de beauté, matériel esthétique et de soins, solarium laser, matériel et ustensiles d'épilation, cires

Source officielle

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