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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301138
20 octobre 2016
Les lambourdes sont des pièces de bois déposées à intervalles réguliers fixées au plancher sur lesquelles est cloué le parquet.
4e Section - 2e Chambre
DTA_2530211_20260420
20 avril 2026
Claux, - et les observations de Me Korchi, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
DTA_2536915_20260407
7 avril 2026
Claux, - les observations de Me Diallo, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
4e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2516678_20260122
22 janvier 2026
Claux a donné lecture de son rapport au cours de l’audience publique.
DTA_2504624_20260420
Claux, - et les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public.
DTA_2310535_20250602
2 juin 2025
Claux, - les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public, - et les observations de Me Achour, représentant la société Huit, et de Me de Almeida, représentant la société Roques Estates.
DTA_2302068_20250602
Claux, - les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. Le 29 juillet 2022, M.
DTA_2314097_20250428
28 avril 2025
Claux, - et les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2315099_20250512
12 mai 2025
Claux, - les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public, - et les observations de Me Meilhac, représentant la société PBF Montparnasse. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2318411_20250602
Claux, - les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par une décision de la cour nationale du droit d'asile du 21 juillet 2010, M.
DTA_2224033_20250324
24 mars 2025
cr
61372693cd58014677426ad8
16 mai 2007
elle l'avait privé de judo et son mari l'avait giflé et lui avait enlevé le fil de sa chaîne hi-fi ; qu'André Y... déclare que la punition était intervenue le 3 mai 2004 au soir, il lui avait mis une claque
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03484
24 janvier 2018
Z... a déclaré aux gendarmes qu'il avait ensuite changé de cap pour sortir de la zone, le temps qu'ils se remettent dans les clous, c'est-à-dire qu'ils se remettent dans l'amont du 00059° comme convenu
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO01103
13 décembre 2016
appel, que « le rapport d'expertise établi par le cabinet [P] démontre que la société CIAT a, comme à son habitude, parfaitement réalisé le calage de la marchandise au moyen de chevrons en bois cloués
ECLI:FR:CCASS:2021:C310196
8 avril 2021
judiciaire, par le second clou figuré sur ce même plan à hauteur de l'angle sud-est du bâtiment édifié sur la parcelle [...] et par un point H' à créer, correspondant à l'intersection de
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2514592_20251117
17 novembre 2025
A..., représenté par Me Clarou, demande au tribunal administratif : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Seine-Saint-Denis lui a refusé la délivrance d’une carte de séjour
civ2
6137209fcd580146773ec986
27 novembre 1974
CONTRE DAME X..., IL N'AVAIT PU ETRE PROUVE QUE CELLE-CI AIT EFFECTIVEMENT INFLIGE DES MAUVAIS TRAITEMENTS AU CHIEN DE DEMOISELLE ABT ; "QU'ELLE SE SERAIT CONTENTEE DE LANCER DES PETARDS OU FAIRE CLAQUER
Cour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aaf
13 septembre 2007
J'en ai assez d'être systématiquement claqué contre le mur et d'assister à l'humiliation permanente du personnel dans les réunions animées par le président quand il s'agit de faire progresser la société
6253c9f7bd3db21cbdd89ab0
6253c852bd3db21cbdd84e83
12 octobre 2000
FAITS ET PROCEDURE Au cours des années 1994 et 1995, la société de droit espagnol ES MOLI D'OR a distribué des produits de la SA HEDIARD.
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