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23 569 résultats pour « Claoué-Helliard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301138

Cassation

20 octobre 2016

20 octobre 2016

Les lambourdes sont des pièces de bois déposées à intervalles réguliers fixées au plancher sur lesquelles est cloué le parquet.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2530211_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Claux, - et les observations de Me Korchi, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2536915_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Claux, - les observations de Me Diallo, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre - R.222-13

DTA_2516678_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Claux a donné lecture de son rapport au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2504624_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Claux, - et les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2310535_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Claux, - les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public, - et les observations de Me Achour, représentant la société Huit, et de Me de Almeida, représentant la société Roques Estates.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2302068_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Claux, - les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. Le 29 juillet 2022, M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2314097_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Claux, - et les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2315099_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

Claux, - les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public, - et les observations de Me Meilhac, représentant la société PBF Montparnasse. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2318411_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Claux, - les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par une décision de la cour nationale du droit d'asile du 21 juillet 2010, M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2224033_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Claux, - et les conclusions de M. Gandolfi, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426ad8

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

elle l'avait privé de judo et son mari l'avait giflé et lui avait enlevé le fil de sa chaîne hi-fi ; qu'André Y... déclare que la punition était intervenue le 3 mai 2004 au soir, il lui avait mis une claque

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03484

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Z... a déclaré aux gendarmes qu'il avait ensuite changé de cap pour sortir de la zone, le temps qu'ils se remettent dans les clous, c'est-à-dire qu'ils se remettent dans l'amont du 00059° comme convenu

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO01103

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

appel, que « le rapport d'expertise établi par le cabinet [P] démontre que la société CIAT a, comme à son habitude, parfaitement réalisé le calage de la marchandise au moyen de chevrons en bois cloués

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310196

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

judiciaire, par le second clou figuré sur ce même plan à hauteur de l'angle sud-est du bâtiment édifié sur la parcelle [...] et par un point H' à créer, correspondant à l'intersection de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2514592_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

A..., représenté par Me Clarou, demande au tribunal administratif : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet de la Seine-Saint-Denis lui a refusé la délivrance d’une carte de séjour

Source officielle
CC

civ2

6137209fcd580146773ec986

Cassation

27 novembre 1974

27 novembre 1974

CONTRE DAME X..., IL N'AVAIT PU ETRE PROUVE QUE CELLE-CI AIT EFFECTIVEMENT INFLIGE DES MAUVAIS TRAITEMENTS AU CHIEN DE DEMOISELLE ABT ; "QU'ELLE SE SERAIT CONTENTEE DE LANCER DES PETARDS OU FAIRE CLAQUER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89aaf

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

J'en ai assez d'être systématiquement claqué contre le mur et d'assister à l'humiliation permanente du personnel dans les réunions animées par le président quand il s'agit de faire progresser la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ab0

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

J'en ai assez d'être systématiquement claqué contre le mur et d'assister à l'humiliation permanente du personnel dans les réunions animées par le président quand il s'agit de faire progresser la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e83

Appel

12 octobre 2000

12 octobre 2000

FAITS ET PROCEDURE Au cours des années 1994 et 1995, la société de droit espagnol ES MOLI D'OR a distribué des produits de la SA HEDIARD.

Source officielle

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