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1 605 résultats pour « Danielian »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_23VE02170_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Délibéré après l'audience du 10 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, M. de Miguel, premier conseiller, Mme Liogier, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE00088_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 13 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, M. Lerooy, premier conseiller, Mme Liogier, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE02339_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Délibéré après l'audience du 13 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, M. Lerooy, premier conseiller, Mme Liogier, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2309704_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 22 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2401334_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 24 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Gosselin, présidente honoraire, M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2405817_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Délibéré après l'audience du 2 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000036743990

Admin. suprême

26 mars 2018

26 mars 2018

les 21 décembre 2016 et 22 mars 2017 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la SFTRF demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) de mettre à la charge des sociétés Setec tpi, Danieli

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2403558_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Danielian La République mande et ordonne à la préfète de l’Essonne en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2508114_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 24 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Gosselin, présidente honoraire, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2512380_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Délibéré après l'audience du 19 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2505783_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 10 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2505787_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 5 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2508599_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Danielian, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dc0

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

une somme de mille euros (1000 euros) sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; - Autorisé, conformément aux dispositions de l'article 699 du Code de Procédure Civile, Maître DANIELIAN

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE01003_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Délibéré après l'audience du 3 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, M. de Miguel, premier conseiller. Mme Liogier, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24VE01270_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Délibéré après l'audience du 3 septembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Danielian, présidente-assesseure, Mme Liogier, première conseillère.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24VE03114_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Délibéré après l'audience du 18 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Danielian, présidente-assesseure, Mme Liogier, première conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2403540_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Délibéré après l’audience du 2 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2404115_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Délibéré après l'audience du 19 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Danielian, présidente, Mme Benoist, conseillère, M. Bertaux, conseiller.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE00033_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Par une décision en date du 1er septembre 2022, le président de la cour administrative d'appel de Versailles, a désigné Mme Danielian, présidente-assesseure de la 3ème chambre, pour statuer par ordonnance

Source officielle

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