pourvois n° X 07-18.080 et Y 07-18.081 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, qu'à la suite d'un accident de la circulation, les marchandises dont la société Gefco avait confié le transport à la société Duhaut

FAITS - PROCEDURE - PRETENTIONS DES PARTIES La Société FERRONNERIE Jean DURAND installée à SAINT-MARTIN-LA-PLAINE (Loire) qui fabrique des pièces de ferronnerie pour le bâtiment a commandé le 12 octobre

- LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Christophe DURAND de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 substituant Me

- LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Christophe DURAND de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 substituant Me

- LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Christophe DURAND de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 substituant Me

LEGI RHONE ALPES, avocat au barreau d'ANNECY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 06 janvier 2026 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND

Monsieur Edouard THEROLLE, Conseiller faisant fonction de Président, à ces fins désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Madame Claire DUSSAUD

demeurant [Adresse 2] sans avocat constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 10 mars 2026 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Durand aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Durand et

Une note en délibéré présentée pour l’établissement public de santé Barthélémy Durand a été enregistrée le 19 mars 2026.

L'ENTREPRISE AUDRAN, dont le siège social est ... à Bois d'Arcy (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit de la société anonyme DURAND

Denis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1999 par la cour d'appel de Paris (18e chambre sociale, section C), au profit de la société Durand Assurances, dont le siège

A, représenté par Me Zehor Durand, demande au tribunal : - d'annuler la décision du 10 mai 2022 par laquelle le procureur de la république de Carpentras lui refuse la délivrance de l'agrément en qualité

A... au bénéfice de l'aide juridictionnelle et de la renonciation de Me Durand à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État, ce dernier versera à Me Durand une somme de 1 200 euros

C, représentant l'EPS Barthélémy Durand. Considérant ce qui suit : 1.

Grimaud, président, magistrat désigné ; - et les observations de Me Durand, représentant Mme C.

Durand, président de la première chambre de la cour d'appel de Nancy, en application de l'article 452 du nouveau Code de procédure civile, alors que M.

Les sociétés Ouest structure et Durand n’ont pas formé de moyen opposant quant à cette demande, de sorte qu’il y sera fait droit.