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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab2f2cdc6046d4787bd26
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Emmanuel THOMAS, président M. Stéphane SCHILDKNECHT et M. Pierre DUCHENE, juges, Assistés de Me Valérie GOUYET-BINDA, Greffier associé Le Ministère Public, représenté par M.
Source officielleciv1
613722f9cd58014677403eb0
13 janvier 1998
13 janvier 1998
rendu le 21 juin 1993 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1°/ de Mme Damase Z..., épouse X..., demeurant ... de Marie-Galante, 2°/ de Mlle Augustine Z..., demeurant section Grand Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cab1bd3db21cbdd8bc5e
15 juillet 2008
15 juillet 2008
Président de la Cour d'Appel de Saint-Denis de la Réunion, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le no 08/00032 ENTRE - Jean-François X..., - Bruno Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ecc
17 février 2016
17 février 2016
Louis X... ... 06400 CANNES assisté de Me Jean-pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA Me Joelle Z... ... 75005 Paris Me Jean-Pierre A...Pris
Source officiellesoc
6137213dcd580146773f226c
6 juin 1990
6 juin 1990
A..., administrateur adjoint plus spécialement désigné pour l'établissement de La Ciotat, lui-même domicilié à Marseille (Bouches-du-Rhône), 22, cours Pierre Puget, 3°/ M.
Source officielleciv2
613722fbcd58014677403f9f
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Emmanuel T..., demeurant ..., 4°/ M. François B..., demeurant ..., 5°/ M. Auguste D..., demeurant ..., 6°/ M. Etienne L..., demeurant ..., 7°/ M.
Source officielle5e chambre civile
68ef2c20796eb4b748562921
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9352b
27 septembre 2016
27 septembre 2016
née le 08 Juillet 1980 à BASTIA (20200) ... 20248 ROGLIANO assistée de Me Jean pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Wajdi DDAJI, avocat au barreau de BASTIA M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431065028558704f52e6995
7 avril 2023
7 avril 2023
DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 AVRIL 2023 APPELANTES : [L] [I] épouse [W] née le 11 Janvier 1962 à [Localité 5] [Adresse 2], [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431065028558704f52e6997
7 avril 2023
7 avril 2023
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 AVRIL 2023 APPELANTES : [E] [W] née le 01 Janvier 1958 à [Localité 8] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431065028558704f52e6999
7 avril 2023
7 avril 2023
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 AVRIL 2023 APPELANTES : [M] [S] épouse [B] née le 14 Avril 1970 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431065128558704f52e699b
7 avril 2023
7 avril 2023
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 AVRIL 2023 APPELANTES : [C] [T] épouse [Y] née le 22 Février 1958 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431065128558704f52e699d
7 avril 2023
7 avril 2023
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 AVRIL 2023 APPELANTES : [I] [N] épouse [D] née le 04 Juillet 1956 à [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431065128558704f52e699f
7 avril 2023
7 avril 2023
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 AVRIL 2023 APPELANTES : [T] [L] épouse [M] née le 21 Septembre 1953 à [Localité 8] (69) [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431065128558704f52e69a1
7 avril 2023
7 avril 2023
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 AVRIL 2023 APPELANTES : [U] [T] née le 19 Février 1970 à [Localité 8] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Emmanuelle
Source officielle2ème chambre section A
63d37a8ad1bc2605de4b4a25
26 janvier 2023
26 janvier 2023
8] [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me Pierre-françois GIUDICELLI de la SELARL CABINET GIUDICELLI, Plaidant, avocat au barreau d'AVIGNON Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02975_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Dans la nuit du 14 au 15 juin 2016, Emmanuelle F a effectué le transfert d'un nouveau-né prématuré vers l'unité de réanimation, qui l'a fortement éprouvé.
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 12 Janvier 2025
678829f9c21c0e53e790dd77
12 janvier 2025
12 janvier 2025
en matière de contrôle de mesure d’isolement et de contention, assistée de Géraldine DEL PIERO, Greffier, Siégeant en audience publique, au tribunal judiciaire du Havre par téléphone avec le centre Pierre
Source officielleChambre 9
6a10c0dfcdc6046d479d628b
22 mai 2026
22 mai 2026
représenté par son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Prise en son établissement situé [Adresse 2] à [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a46b
9 janvier 2008
9 janvier 2008
APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de BELLEY du 12 Avril 2006 RG : F 05 / 00034 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 JANVIER 2008 APPELANTE : Mademoiselle Emmanuelle
Source officiellePage 23 sur 212