[J] ; Déboute M. [J] de ses demandes ; Laisse les dépens à la charge de M.

Gérard X... d'un jugement du Conseil de prud'hommes de Bourg en Bresse, en date du 9 février 2006, qui a : - dit que le licenciement de Monsieur X... reposait sur une cause réelle et sérieuse ; - débouté

---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- Faits, procédure : Le 7 mai 2008 la société SOCCRAM a signé un contrat de marché avec la société CTC chargée de fabriquer un nouveau convoyeur à cendre

: - étant le responsable de la première mise sur le marché de matériel électrique, omis d'avoir réalisé le contrôle interne de la fabrication dudit matériel, soit 52000 bouilloires pour s'assurer qu'il

du pourvoi formé par la société Renault, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 5e chambre, en date du 19 septembre 2001, qui, statuant sur renvoi après cassation, l'a déboutée

En effet, il est manifeste, au vu de la chronologie des faits qui découle des éléments ci-dessus exposés, que ce sont les malfaçons affectant l'escalier fabriqué et livré par la société Riou qui ont fait

Par un jugement rendu le 06 février 2001, cette juridiction a retenu que la société AIRELEC n'avait pas respecté le bref délai édicté par l'article 1648 du code civil et l'a déboutée de toutes ses demandes

ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (LYON 7 AVRIL 1971), PETZETAKIS, TITULAIRE DU BREVET D'INVENTION FRANCAIS N° 1331285, DEMANDE LE 23 AOUT 1962, CONCERNANT A LA FOIS UN PROCEDE AVEC UN APPAREIL POUR LA FABRICATION

La société [K] a néanmoins entrepris la fabrication des cuves avec ces bobines et en a réglé le prix à la société Thyssenkrupp.

En l'espèce, le contrat n'évoque pas la fabrication de chaussures dans la mesure où les « usines du licencié » ne sont évoquées que pour la fabrication des vêtements et accessoires, c'est-à-dire hors chaussures

Les demandeurs aux pourvois font grief aux arrêts de les débouter de leur demande de dommages-intérêts en réparation du préjudice d'anxiété, alors « que le salarié qui justifie d'une exposition

, alors : « 1°/ que la garantie de la société Allianz Benelux excluait les biens livrés par l'assurée, c'est-à-dire les boitiers de connexion fabriqués par son assurée, la société Alrack, incorporés

ou traités l'amiante ou des matériaux contenant de l'amiante ; qu'en l'espèce, pour débouter M.

présente décision Moyens produits par la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat aux Conseils, pour la société Sepode PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR, débouté

en indiquant que certaines fabrications, parfaitement identifiées génèrent plus de vibrations.

La société C3 technologies a fabriqué la quille.   Le 12 décembre 2008, M.

X... n'a pas exploité ce brevet depuis le dépôt de bilan de son entreprise en 1996, alors que la société RTS avait déposé plainte à son encontre et que le matériel permettant la fabrication des accordéons

publiées par l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des Produits de Santé (ANSM), - débouter la Sas STI Cico Sud de toutes ses demandes, fins et prétentions plus amples ou contraires et de

Convoqué le 16 avril 2010 à un entretien préalable fixé au 23 avril 2010 et mis à pied à titre conservatoire, il a été licencié pour faute grave le 28 avril 2010 au motif qu'il s'était livré à la fabrication

X... et la Sarl Marine Center de leur exception, au fond, - de débouter M.