l'imputer à un tiers non identifié ; que plusieurs hypothèses sont rationnellement concevables, de l'acte de malveillance (la voiture étant garée dans une rue en pente) à l'accident, consécutif à un frein

. ; que ces déclarations sont corroborées par l'état des lieux donné par les gendarmes et qui font apparaître le point de départ des traces de freinage de Patricia Y... au niveau du chemin de terre emprunté

dont certains contenaient des matériaux à base d'amiante ; que le freinage d'arrêt d'un train entrant en gare ne s'effectue pas à la puissance maximale de freinage, le conducteur devant

civile immobilière Together (la SCI Together) un immeuble édifié sur une parcelle cadastrée section [...] , faisant partie d'un site industriel sur lequel une activité de fabrication de systèmes de freinage

Y... qui roulait à 80 kms/h et bénéficiait d'une bonne visibilité n'a pas freiné, préférant contourner l'obstacle ; que cette manoeuvre imprudente est directement à l'origine du versement de l'ensemble

de carburant vers l'axe médian, ni la chute de la victime sur cet axe, établit bien la circulation du cyclomotoriste dans le couloir de l'automobiliste car, en outre, celui-ci a laissé une trace de freinage

ne s'explique nullement sur les conclusions de l'inculpé est privé de motifs" ; "et alors d'autre part, que les faits retenus par l'arrêt attaqué ne démontrent nullement l'existence d'une volonté froide

affirment, les nombreux témoignages et déclarations démontrent qu'ils ne sont pas toujours restés dans le champ du fantasme ou de la sexualité virtuelle ; que l'analyse du raisonnement méthodique, adroit, froid

aux motifs que les policiers ont constaté, quand ils ont pris en charge les deux hommes, qu'ils étaient en complet état d'ivresse ; qu'ils tenaient à peine debout et que l'absence de desserrage des freins

vitesse très élevée, en omettant de tenir son véhicule ambulance sur la partie droite de la chaussée ; qu'il n'a effectué, en roulant près de l'axe médian, où se trouve la longueur totale des traces de freinage

Frouin, conseiller référendaire, M. Lyon-Caen, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

l'ex-prévenu et un témoin, constituent des éléments subjectifs, qui ne sont pas de nature à permettre d'établir que la victime roulait à une vitesse supérieure aux 70 Km/h autorisés ; que les traces de freinage

du fait de son décès, privant ainsi sa décision de base légale au regard des articles 4 et 6 de la loi du 5 juillet 1985 ; alors qu'enfin, en déduisant de la violence du choc et de la distance de freinage

véhicule accidenté réparé dans les règles de l'art" ; qu'au vu d'un rapport d'expertise judiciaire révélant que, contrairement aux déclarations de l'employé de la société faisant état d'une simple aile froissée

avant de 60 % et de celle des plaquettes de freins arrière de 40 % alors que le 12 juin 2020, les disques de freins avant et arrière étaient totalement usés en raison d'une usure avancée des plaquettes

le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu que l'assureur fait le même grief à l'arrêt alors, selon le moyen : 1°/ que l'assureur faisait valoir que la survenue des vagues de froid

N... a effectué un "burn", bloquant ses freins et accélérant au maximum, ce qui a eu pour effet de démultiplier la puissance du véhicule lorsqu'il a redémarré pour foncer en direction du groupe, grimpant

cette perte de contrôle apparaît dès lors complètement inexplicable s'il n'y a pas eu heurt entre les deux véhicules ; qu'au surplus, il a été découvert à une dizaine de mètres en amont d'une trace de freinage

atteste le corps de la victime gisant à 27 mètres du point de choc, le scooter retrouvé à 53 mètres dont un morceau a été retrouvé à 90 mètres et ce, sans qu'il ait été relevé la moindre trace de freinage

pas au degré de développement intellectuel de Véronica ; que X..., pour expliquer le geste de Véronica sur son sexe, explique que la fillette avait un tic consistant à manipuler en permanence les freins