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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
573 résultats pour « Igor DE PLATER »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 1
Les objets peuvent être positionnés à plat, au sol et/ou à une hauteur ne pouvant excéder 2 mètres.
Article 221-II-2/20
d'air (1). 3.2.2 Dans le cas des locaux autres que les locaux de catégorie spéciale situés au-dessous du pont de cloisonnement, nonobstant les dispositions du paragraphe 3.2.1, à une hauteur supérieure à 450 mm au-dessus du pont ou au-dessus de chaque plate-forme
Article Annexe Ia
.) : argumentation, promotion des produits, des plats en situation de service : annonces au passe, suivi des commandes, mise en œuvre de techniques de vente des mets et des boissons (prix, publicité, conseils, promotions, enquêtes de satisfaction ...
Article 2
d'Ile-de-France, préfet de Paris ; le préfet, secrétaire général pour l'administration ; le préfet, secrétaire général de la zone de défense et de sécurité de Paris ; le préfet délégué à l'immigration ; le préfet délégué pour la sécurité et la sûreté des plates-formes
Article 1
Culture des moules (captage, élevage, dépôt) : a) Bouchots à moules : Concédés en longueur : Le mètre : 0,10 € ; Concédés en surface : L'are : 0,99 € ; b) Moulière à plat : L'are : 0,74 €. 3.
Article Annexe
Chambre syndicale des fabricants du verre plat (CSPVP). Chambre syndicale française de l'étanchéité (CSFE). Fédération française des tuiles et briques (FFTB). Fédération de l'industrie du béton (FIB).
Il élabore la politique d'intermodalité et veille en particulier au développement des plates-formes multimodales ferroviaires, fluviales et portuaires.
LEGIARTI000041943133
Cette ligne est, par ailleurs, à 0.076 m au moins au-dessous du pont non étanche le plus bas du bordé. c) Bateaux non pontés : ligne fictive à 0.076 m au moins au-dessous de la face supérieure du plat-bord, au point le plus bas de celui-ci. - soit par
Ports maritimes, fluviaux et plates-formes multimodales PHÉNOMÈNE PRODUIT PHARE MODE DE CONDITIONNEMENT CONDITIONS DE RELÂCHEMENT Explosion de matière condensée Explosifs de divisions 1.1D et 1.3G Conteneur de 16 tonnes de masse nette de
Article Annexe I
En plus des paramètres météorologiques, des informations locales concernant les restrictions et conditions particulières d'utilisation de la plate-forme (travaux, fonctionnement des installations, restrictions d'accès...) peuvent être diffusés.
Article 4
Pour l'application de cet article, la haie est définie comme une unité linéaire de végétation ligneuse, implantée à plat, sur talus ou sur creux, avec une présence d'arbustes, et, le cas échéant, une présence d'arbres et/ou d'autres ligneux (ronces, genêts
Article Annexe 3
XXX 000 Responsable de la plate-forme régionale justice rattaché à l'équipe de coordination UNAMA/afghane basée à Kaboul. 14 715 Afrique du Sud.
Conformément aux dispositions de l'article R. 221-3 du code de l'aviation civile et en vue de réduire les nuisances sonores autour de l'aérodrome de Paris - Charles-de-Gaulle (Val-d'Oise), les restrictions d'usage suivantes sont décidées sur cette plate-forme
Article 223 a-III/01
Lorsque les formes de la partie inférieure du maître-couple sont creuses ou lorsqu'il existe des galbords épais, cette distance est mesurée en partant du point où le prolongement vers l'axe de la ligne de la partie plate des fonds coupe les côtés de la
Article R229-22
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 19
projets de démonstration en vue de la réduction des émissions et de l'adaptation au changement climatique, y compris la participation à des initiatives s'inscrivant dans le cadre du plan stratégique européen pour les technologies énergétiques et des plates-formes
Article Annexe II
Mobilités, flux et réseaux de communication dans la mondialisation - Roissy : plate-forme multimodale et hub mondial (étude de cas). - La connexion inégale du territoire français à l'Europe et au monde par les réseaux de transport et le numérique.
particulièrement concurrentiel, l'ensemble de ces évolutions pousse les entreprises à s'adapter par des moyens variés : - réactivité plus grande aux besoins des clients ; - création de nouvelles gammes de services aux industriels, importateurs, exportateurs et plates
Article 227-2.10
Les panneaux à plat pont boulonnés peuvent être acceptés mais exclusivement comme moyens d'accès à utiliser au port uniquement, pour intervention sur l'installation propulsive par exemple. 2.
Article 229-II-1.20
L'Administration peut autoriser l'emploi d'indicateurs de niveau de combustible à verres plats avec des sectionnements à fermeture automatique entre les indicateurs et les citernes à combustible. 13.
Article 240-1.02
façon non destructive, sans affecter l'intégralité structurelle du bateau, par exemple les espars, bout-dehors, balcons avant ou arrière, ferrures d'étraves, gouvernails, embases de propulsions, moteurs hors-bord et leur chaise ou plaque de fixation, plates-formes
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