Jacques X..., demeurant à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1988 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit de la société anonyme Simoneau Cart Ouest,

Jacques Y..., demeurant chez Mme A..., boulevard Victor Hugo, La Sainte Baume, 83470 Saint-Maximin, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de

Jacques X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 6 juillet 2021 et le 1er juin 2023, la SCI Les Quatre Vents, représentée par Me Sabatier, demande au tribunal, dans le dernier

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 12 octobre 1993, qui, pour travail clandestin et abus de confiance, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois avec

huit octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de Me Le PRADO et de la société civile professionnelle Jean-Jacques

Justice à PARIS, le trois novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques

Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M. Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Jacques X..., demeurant anciennement ..., et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 2000 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile, section AO1), au profit :

Millo, seize ans, Jacques Montaner, seize ans, et Humbert, huit ans) ou avec sursis (M. Kabayan, trois ans, M. Jean Montaner, cinq ans, et Mme Sabatier, cinq ans).

Le Col Saint-Jean à Sospel (Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre), au profit de la SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE Jacques

Jacques Y..., demeurant ...

Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de Me CHOUCROY , avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PORTAL Jacques

Jacques, contre l'arrêt n 547 de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 1993, qui l'a condamné à 3 000 francs d'amende pour défaut d'enlèvement de cadavre d'animal ;

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : 22 / de Mme Lucienne Label, veuve Roux, demeurant 15, Promenade du Parc Belay, 64600 Anglet, 23 / de Mme Jacqueline Sabatier

Jacques Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Nicole Z..., épouse B..., demeurant ..., 5 / de Mme Michèle Z..., épouse X..., demeurant Ciudadela, 13 Valence (Espagne), 6 / de M.

de Justice à PARIS, le onze avril mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de société civile professionnelle Jean-Jacques

à PARIS, le vingt septembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques