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4 388 résultats pour « Jean Pierre ANTOINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007893129

Admin. suprême

29 décembre 1995

29 décembre 1995

PIERRE, demeurant à Plouha, Saint-Barthélémy, M. Daniel X..., Mme Annick X..., M. Armand X..., Mme Alice X..., demeurant à Plouha, Le Moguer, M. Antoine de D..., M.

Source officielle

Page 23 sur 220

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CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87401

Appel

27 avril 2005

27 avril 2005

Résidence Y... en Ville Fort Toga 20200 VILLE DI PIETRABUGNO représentée par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assistée de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Jean-Claude

Source officielle
CC

civ1

60794b969ba5988459c43818

Cassation

5 mai 1987

5 mai 1987

que les nombreux documents produits par le requérant (actes d'état civil, actes notariés, actes judiciaires, documents généalogiques, biographiques et autres) démontrent que, jusqu'à son trisaïeul Antoine

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/MM. Z

613720b8cd580146773edd30

Cassation

11 juillet 1988

11 juillet 1988

DE LA SAULX, y domicilié, en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre civile), au profit de : 1°/ Monsieur Jean-Pierre A..., demeurant et domicilié

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100558

Cassation

16 mai 2012

16 mai 2012

X..., notaire de la SCP Z..., X... , Y..., A...aux droits de laquelle vient la SCP Z..., A..., B..., la SCI Jean Antoine a été constituée comportant en qualité d'associée la société néerlandaise Goujon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d767

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Claude VOITURIEZ, avocat au barreau de BASTIA Maître Pierre Paul A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dce8

Appel

9 février 2011

9 février 2011

JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Pierre-Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Madame Jeanne X...

Source officielle
CC

civ2

613722c7cd58014677401605

Cassation

4 décembre 1996

4 décembre 1996

Antoine A..., domicilié ..., en cassation d'un jugement n° 9-96 rendu le 29 mars 1996 par le tribunal d'instance d'Ajaccio, au profit : 1°/ de M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69efeaafcdc6046d47c61460

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Jean-Michel TREHET, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69f16406cdc6046d47e8f3db

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Jean-Michel TREHET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge prononcée publiquement par M. Jean-Michel TREHET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.

Source officielle
CC

civ1

6137214ccd580146773f29d1

Cassation

3 janvier 1991

3 janvier 1991

Jacob, Antoine C..., demeurant ..., à Morne à l'Eau (Guadeloupe), 2°) M. Michel, Georges C..., demeurant ..., 3°) M. Antoine, Georges C..., demeurant ..., à Morne à l'Eau (Guadeloupe), 4°) M.

Source officielle
CC

civ3

613721dccd580146773f83db

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

Jean-Michel E..., ... (Haute-Savoie), 38/ de M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

63c8edefdc5b777c90992e2a

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

[S] [L] né le 1er Juillet 1978 à [Localité 3] ([Localité 8]) [Adresse 11] [Localité 8] Représenté par Me Jean-Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Mme [R] [I] [L] née le 23 Septembre 1952

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008145962

Admin. suprême

19 mars 2003

19 mars 2003

Jean-Luc X, demeurant 18, chemin du Mas du Diable à Castelnau-le-Lez (34170) ; M. Jean-Régis X, demeurant ... ; M. Dominique X, demeurant ... ; M. Patrice X, demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100286

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 894 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par deux actes du 4 août 1994, Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf84

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

représentés par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Pierre BURAVAN, avocat au barreau de TARASCON INTIMÉ Monsieur Antoine Y...

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69efedf9cdc6046d47c64ef8

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Jean-Michel TREHET, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021191531

Admin. suprême

11 mars 2009

11 mars 2009

Antoine M, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd925a5

Appel

29 juin 2015

29 juin 2015

Antoine Z..., SCP Z...- E...- F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c2fc

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

représenté par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP HADENGUE et Associés du barreau de VERSAILLES Monsieur Pierre E..., demeurant... 92200 NEUILLY SUR SEINE représenté par

Source officielle