Alfred et Jean-Marie X..., ses quatre enfants ; que, par acte du 6 décembre 1962, il a fait donation à ce dernier de diverses parcelles sur l'une desquelles était édifiée une grange ; qu'Alfred X... est

du bâtiment implanté sur ce fonds en limite de la parcelle numéro 15 appartenant à Monsieur Jean-Pierre X... ; Aux motifs que « les propriétés des parties appartenaient à l'origine à leur père, Louis

G...précise expressément que le passage était possible " au niveau de la ferme de Bellevau ", et qu'un passage était aménagé dans la clôture, l'attestation de Monsieur Patrick F...précise que le chemin

Il est fait grief au jugement attaqué d'AVOIR débouté messieurs Gilbert C..., Michel E..., Pascal B... et Jean A... de l'ensemble de leurs demandes ; AUX MOTIFS QUE, sur la demande visant à voir dire

Y... a obtenu de Jeanne Y... épouse X..., propriétaire des parcelles en question, un accord non équivoque, rétroagissant au jour de la cession puisque dans un document daté des 2 et 21 novembre 2000 Jeanne

Par jugement du 29 mars 2013, le tribunal de grande instance de Rodez a': -reçu Elisabeth, Christel et Jean-Luc Z... en leur intervention volontaire ; -renvoyé les parties devant Maître I..., notaire

Jean-Marie LITIQUE, président et Mme Corinne ARMSPACH-SENGLE, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Jean-Luc B, demeurant ... ; M.

Cette servitude conventionnelle résulte d'un acte d'échange du 1er décembre 2000 par lequel Jean C...et Charles Y..., propriétaires indivis de la parcelle AR 73, cèdent une servitude passage sur la parcelle

Jean-Luc et Georges Y..., et M.

Ils considèrent avoir acquis la partie de la parcelle par prescription abrégée sur le fondement de l'article 2272 du code civil.

Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.

Elles font valoir qu'elles sont propriétaires de deux maisonnettes implantées sur une parcelle propriété de M. Z...desservie par une servitude de passage ; que M.

Puis Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 24 Octobre 2012 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

Conformément aux dispositions des articles 786 et 905 du Code de Procédure Civile, Mademoiselle Eliane RENON, magistrat rapporteur, assisté de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, a tenu seul l'audience au

Motifs de l'arrêt : - sur la résidence d'Adriana : Il est constant que les parents s'étant accordés pour que la résidence de Kelly soit fixée au domicile maternel, le premier juge a fait application

Jean-François X... C/ Mme Pascale Y...

B 430, qui constitue aujourd'hui l'autre partie de la parcelle 271 et partie de la parcelle 273, appartient à François M..., qui est donc auteur des consorts Y... ; Qu'il en résulte que, contrairement