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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725b2cd5801467741fd70
9 avril 1997
9 avril 1997
15 ans, indiquait comment, au cours d'une séance vidéo en avril 1993, le taote avait posé sa tête sur sa poitrine et l'avait caressé sur la poitrine et ensuite, par dessus son short, le sexe; que José
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008007641
27 février 1998
27 février 1998
José I..., M. Dominique R..., M. Patrice Z..., M. René L..., M. Jean-Luc XY..., M.
Source officielle3ème chambre A
653b5930502b828318c4e3d7
26 octobre 2023
26 octobre 2023
CARROSSERIE JOSE GARCIA C/ S.A.R.L. K'DENCE S.A.S.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100091
26 janvier 2012
26 janvier 2012
X..., chirurgien-dentiste, a signé le 29 décembre 2004 une "offre de prix" formulée par la société Faynel Jost et portant sur la vente de matériels dentaires ; que le 5 janvier suivant, il a informé cette
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1985:292
4 juillet 1985
4 juillet 1985
#Josée Valente Konrath m.fl. mot Europeiska kommissionen.#Mål C-247/83.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a6c
20 février 2017
20 février 2017
APPELANT Monsieur José Rui X... Chez M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Sporrong et Lönnrothc/Suède
ECLI:CEDH:001-116015
18 décembre 2012
18 décembre 2012
Annexe Jacinta GODOY RUIZ Anselmo José GONZALEZ BALLESTEROS Manuel GOMEZ RUIZ Luis ARROYO GALAN &#
Source officielleciv2
6079432b9ba5988459c41539
13 février 1974
13 février 1974
JOSETTE, ROMANI, F... M... MARIE, J... HUBERT CLAUDE, JANOT, F... J... COLETTE, BIOLCHINI, F... XZ... CATHERINE, X... MARIE JOSEPHINE, STEFANI, EPOUSE XA..., XY... PAUL ANDRE, MONDOLONI, F...
Source officiellesoc
61372116cd580146773f0e06
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Marie-José, demeurant ... (Aude), 7°) Mme A... épouse XE... XW..., demeurant ... (Aude), 8°) Mme K... Eliane, demeurant ... (Aude), 9°) Mme E... née R... X..., demeurant ...
Source officiellecr
61372627cd580146774235e8
22 octobre 2002
22 octobre 2002
José, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre détachée de CAYENNE, statuant comme chambre de l'instruction, en date du 27 mars 2002, qui a déclaré irrecevable son
Source officiellecr
6137254acd5801467741c872
19 novembre 1990
19 novembre 1990
Marie-Josée, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-de-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 18 janvier 1990 qui, dans les procédures suivies contre eux des chefs d'abus de confiance
Source officiellecr
613725e5cd5801467742161d
7 février 2001
7 février 2001
conseil municipal n'a jamais été consulté sur la modification ainsi apportée, - enfin parce que l'examen d'un petit registre officieux, tenu par une secrétaire assistant aux séances démontre que Marie-Josée
Source officiellecr
61372605cd58014677422557
14 décembre 1999
14 décembre 1999
l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Jean-Marie Y... coupable de non-insertion de la réponse d'un particulier nommé ou désigné dans un journal ; " aux motifs que la Cour relève que l'article de José
Source officiellecr
61372613cd58014677422c99
25 janvier 2000
25 janvier 2000
ordonnance du 2 avril 1996, le juge d'instruction du tribunal de grande instance de Montluçon a désigné comme tuteur et administrateur la SPA avec tous pouvoirs relativement aux cinquante chevaux placés chez José
Source officiellecr
édure suiviec/Jackie Z
61372618cd58014677422e63
29 octobre 2002
29 octobre 2002
Josette, en son nom personnel et en qualité de tutrice de Benoît Y..., - Y...
Source officiellecr
61372645cd58014677424478
10 octobre 2000
10 octobre 2000
initiatives qui comme en l'espèce, non coordonnées pouvaient être funestes ; que cela est si vrai que Didier A... et Jacky Z... n'ont pas vu ou su où se trouvait la victime lors de la mise sous tension et que José
Source officiellecr
61372694cd58014677426bc7
28 septembre 2005
28 septembre 2005
. ; "aux motifs que " Me Blanquer, défenseur de l'accusé, a déposé des conclusions tendant à ce que soit ordonné un supplément d'information aux fins d'entendre José F... au motif que cette personne
Source officiellecr
6137269bcd58014677426f5b
5 avril 2005
5 avril 2005
Marie-José, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre , en date du 8 septembre 2004, qui, pour tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue
Source officielleciv3
613723eacd5801467740fdb7
10 juillet 2002
10 juillet 2002
proposées à ce vendeur ou présentées par celui-ci ; qu'en l'espèce, il n'est pas contesté que les époux Y... étaient titulaires d'un pacte de préférence sur l'immeuble situé 29, Grande Rue aux Loges-en-Josas
Source officiellecomm
61372476cd58014677415af1
22 mars 2005
22 mars 2005
déployée par chaque société avec les fournisseurs référencés par la société Galec et en interdisant à la société Auchan de poursuivre le paiement de l'intégralité des sommes litigieuses, l'arrêt attaqué a jouté
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