Koen, a lawyer practising in Roosendaal. The respondent Government were represented by their Agent, Mr R.A.A. Böcker, of the Ministry of Foreign Affairs.

Korver, a lawyer practising in Amsterdam. 2.     The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows. A.

    No violation of Article 8 Koons v. Italy (application no. 68183/01) The applicant, Jeffrey Lynn Koons, is an American national who was born in 1955 and lives in New York.

G B, • 51 600 euros se rapportant aux prestations de la société Kon Tiki Conseil, • 51 791 euros correspondant à des primes exceptionnelles et celle de 204 euros, portant sur l'achat de bonnettes

Koene (adjourned) 8 November 1990   W.P.A. Meijers       P.F.M. Aarts       H.P.C. Koene (resumed) 13 November 1990   H.B. Corbijn       P.J.M.

L'actualisation la plus importante de cette masse provient de la société KOR LANDA qui a formalisé l'abandon de sa créance en compte courant, déclarée pour 623 923 €.

Adresse 1], ont formé le pourvoi n° T 23-21.429 contre l'arrêt rendu le 11 juillet 2023 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires "Kon

width:238.15pt; display:inline-block } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } QUATRIÈME SECTION DÉCISION PARTIELLE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 68183/01 présentée par Jeffrey Lynn KOONS

294.85pt; display:inline-block } .sF6A12959 { width:33%; height:1px; text-align:left } QUATRIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 47021/99 présentée par Leo KOHN

né le 29 Avril 1965 à LYON (69003) ... ... 01370 COURMANGOUX représenté par Me Annick DE FOURCROY, assisté de Me Myriam KORT-CHERIF, avocat au barreau de MACON INTIMEE : Mme Sandrine Véronique

C6 N° RG 20/01851 N° Portalis DBVM-V-B7E-KORZ N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me Cécile

ET 3 AUTRES REQUETES 12/09/2017 72005/13 Oleg Vladimirovich KIBA ET 7 AUTRES REQUETES 26/01/2017 13840/11 Oleg Konstantinovich KOPTEV ET 2 AUTRES REQUETES 15/11/2016 52018/09 Vladimir Aleksandrovich KORNUS

PHARMACIE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Géraldine ALLARD-KOHN, avocate au barreau de PARIS, avocate plaidante, vestiaire #E2176 DEFENDEURS Madame [U] [M] [Adresse 3]

Korber, qui comparaissait le 11 mai 1987 devant la cour d'assises de la Gironde des chefs d'assassinat et de vol ; qu'à cette audience, il a déposé avec ses confrères des conclusions aux fins de renvoi

Il ressort des pièces du dossier et n'est pas contesté qu'à la date de la décision de transfert, trois des six enfants de la requérante, Aïssata, F et Mamadou Koro, bénéficiaient d'une prise en charge

Koen Y..., en cette qualité et en ce rôle, avait pu régulièrement donner mission à la société ATRADIUS de déclarer une créance de la société BEKAERT au passif de la société INTER-ACTIONS, la cour a violé

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : 13 / la Compagnie d'assurances Agrippa Versicherung AG, dont le siège est Riehlerstrasse 90, 5000 Koln

Mme A, ressortissante ivoirienne, née le 28 mars 2006 à Koro (République de Côte d'Ivoire), est entrée en France en 2022 selon ses déclarations.