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TJ
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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 1ère section

668445628bcff606d9c53e17

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

MINUTE : ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 02 Juillet 2024 DEMANDEURS Monsieur [D] [X] [Adresse 5] [Localité 3] Monsieur [P] [V] [Adresse 5] [Localité 4] représentés par Maître Aurélie LEPINE-BERGES

Source officielle
CC

civ2

613720fbcd580146773f0038

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Marie Leina, demeurant à Belgodère (Corse) défenderesse à la cassation et concernant : 1°) Monsieur François B..., demeurant à Belgodère (Corse), 2°) Madame A...

Source officielle
CC

comm

6079d6469ba5988459c5a873

Cassation

18 janvier 1965

18 janvier 1965

LEPANY ET BOULLOCHE. A RAPPROCHER : SUR LE NO 1 : 23 MARS 1960, BULL. 1960, II, NO 192 (2O), P.131.

Source officielle
CC

comm

6079d6479ba5988459c5a8db

Cassation

1 mars 1965

1 mars 1965

LEPANY ET ROUVIERE.

Source officielle
CC

cr

6079a8809ba5988459c4d9ce

Cassation

20 novembre 1963

20 novembre 1963

SAURAIT ETRE ACCUEILLI; ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M COMBEAU - AVOCAT GENERAL : M RELIQUET - AVOCATS : MM NICOLAS ET LEPANY

Source officielle
CC

cr

6079a8809ba5988459c4d9f7

Cassation

30 janvier 1964

30 janvier 1964

NOUVEAU CONFORMEMENT A LA LOI, RENVOIE LA CAUSE ET LES PARTIES DEVANT LA COUR D'APPEL DE CAEN PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M MAZARD - AVOCAT GENERAL : M BOUCHERON - AVOCATS : MM ROQUES ET LEPANY

Source officielle
CC

cr

6079a8829ba5988459c4db4f

Cassation

28 avril 1964

28 avril 1964

REGULIER EN LA FORME ; REJETTE LE POURVOI ; PRESIDENT : M FRIOL, CONSEILLER DOYEN, FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M COMBALDIEU - AVOCAT GENERAL : M GERMAIN - AVOCATS : MM PEIGNOT, MAYER ET LEPANY

Source officielle
CC

cr

6079a88d9ba5988459c4de12

Cassation

26 octobre 1965

26 octobre 1965

PRESIDENT : M FRIOL, CONSEILLER DOYEN, FAISANT FONCTIONS - RAPPORTEUR : M POMPEI - AVOCAT GENERAL : M BOUCHERON - AVOCATS : MM RYZIGER ET LEPANY

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2025147_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Occitanie a rejeté son recours formé le 12 mars 2020 à l'encontre de l'arrêté préfectoral du 19 février 2020 portant autorisation partielle d'exploiter la parcelle A643 sur la commune de Saint-Vincent-Lespinasse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162bb44f32b7c38854c2fe6

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

2011L00656 APPELANTE : Madame [T] [S] née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 13] (78) de nationalité française demeurant [Adresse 3] [Localité 4] représentée par : la SEP LACHAUD LEPANY

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2213104_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Huin, rapporteur public, - et les observations de Me De Lespinay, substituant Me Plateaux, représentant le département de la Loire-Atlantique.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2214946_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Huin, rapporteur public, - les observations de Me De Lespinay, substituant Me Plateaux, représentant le département de la Loire-Atlantique.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2112269_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Huin, rapporteur public, - les observations de Me De Lespinay, substituant Me Plateaux, représentant le département de la Loire-Atlantique.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201016_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Huin, rapporteur public, - les observations de De Lespinay, substituant Me Plateaux, représentant le département de la Loire-Atlantique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2010223_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Durup de Baleine, président, - les observations de Me de Lespinay, substituant Me Plateaux, avocat de M. B, en présence de ce dernier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

cr

6079a8a09ba5988459c4e520

Cassation

2 décembre 1969

2 décembre 1969

NE SONT PAS RECEVABLES; ET ATTENDU QUE L'ARRET EST REGULIER EN LA FORME; REJETTE LE POURVOI PRESIDENT : M ROLLAND - RAPPORTEUR : M LEGRIS - AVOCAT GENERAL : M BARC - AVOCATS : MM GARAUD ET LEPANY

Source officielle
CC

civ1

607940bd9ba5988459c3dac5

Cassation

28 avril 1965

28 avril 1965

C / VEUVE VANDERHAEGUE PRESIDENT : M BLIN-RAPPORTEUR : M MAZEAUD-AVOCAT GENERAL : M COSSE-MANIERE, CONSEILLER, FAISANT FONCTIONS-AVOCATS : MM LEPANY ET COULET.

Source officielle
CC

comm

6079d6469ba5988459c5a89a

Cassation

4 janvier 1965

4 janvier 1965

CELICE ET LEPANY.

Source officielle
CC

comm

6079d6479ba5988459c5a9c3

Cassation

26 mai 1965

26 mai 1965

PRESIDENT : M GUILLOT-RAPPORTEUR : M BOURDON-AVOCAT GENERAL : M GEGOUT-AVOCATS : MM LEPANY ET GEORGE.

Source officielle
CC

comm

6079d6489ba5988459c5aa06

Cassation

30 mars 1965

30 mars 1965

DE SEGOGNE ET LEPANY.

Source officielle

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