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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2 SS
CETAT:CETATEXT000008096171
20 mars 2002
20 mars 2002
2001 ; 2°) valide son élection ; 3°) rejette la protestation formée devant le tribunal administratif par Mme Jeanine X..., Mme Marie-Christine Z..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd9294b
29 octobre 2015
29 octobre 2015
Mandataire judiciaire, demeurant ...-87000 LIMOGES représenté par Me Marie Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES CARPIMKO (CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fdb
7 mars 2016
7 mars 2016
PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller délégué à la protection de l'enfance, CONSEILLERS : Gérard SOURY et Sabine de LA CHAISE, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008087389
20 mars 2002
20 mars 2002
2001 ; 2°) valide son élection ; 3°) rejette la protestation formée devant le tribunal administratif par Mme Jeanine X..., Mme Marie-Christine Z..., M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
625fa5718361df277dc5992f
19 avril 2022
19 avril 2022
2022 Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG n° 2022P00178 Nature de la décision : contradictoire NOUS, Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président
Source officielleciv3
613721cccd580146773f7723
9 décembre 1992
9 décembre 1992
Jean Jacques B..., demeurant à Néris-Les-Bains (Allier), 8, Place des Granges, 2°) de Mme Marie-Christine A..., divorcée B..., demeurant "Les Cardinales", ... (Allier), 3°) de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ed3
16 octobre 2013
16 octobre 2013
.-87800 SAINT HILAIRE LES PLACES Représentée par Me Marie-Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocat au barreau de LIMOGES Madame Véronique X..., demeurant ...-19350 JUILLAC
Source officielle1re Chambre A
61609a5b54c6ec55cf710221
25 mars 2014
25 mars 2014
] [L] [U] né le [Date naissance 3] 1979 , demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Marie-Christine
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007990219
25 novembre 1998
25 novembre 1998
Vu la requête, enregistrée le 28 février 1997, au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Christine X... demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour
Source officielle8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008229481
9 février 2005
9 février 2005
AFFAIRES SOCIALES, DU TRAVAIL ET DE LA SOLIDARITE demande au Conseil d'Etat d'annuler l'article 1er du jugement du 7 novembre 2003 par lequel le tribunal administratif de Rennes a, à la demande de Mme Marie-Christine
Source officiellesoc
61372319cd5801467740562a
29 avril 1998
29 avril 1998
Boutique Sud America, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1995 par la cour d'appel de Fort-de-France (Chambre sociale), chambre détachée de Cayenne, au profit de Mme Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9095b
9 août 2013
9 août 2013
Le 09 Août 2013 à 15 heures, Monsieur Alain MOMBEL, premier président, assisté de Marie-Christine MANAUD, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe, ENTRE : Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f65
29 janvier 2015
29 janvier 2015
P. 84001-44040 NANTES CEDEX représentée par Me Marie christine COUDAMY de la SARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une ordonnance rendue le 23 SEPTEMBRE 2013 par le Juge
Source officiellecr
édure suivie contre la première etc/M. Jean-Marie Z
ECLI:FR:CCASS:2010:CR05723
12 octobre 2010
12 octobre 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Marie-Christine X..., - M.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018008035
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Vu la requête, enregistrée le 4 décembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Christine A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision
Source officielleRéférés civils
670575ae1296b51ba2b1c55c
7 octobre 2024
7 octobre 2024
MANNADA (exerçant sous l’enseigne OGAM CHICKEN) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RECTIFICATIVE PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007228
3 septembre 2007
3 septembre 2007
Vu la requête enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 23 octobre 2006 présentée par Madame Marie-Christine A demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour
Source officiellecr
USE, en date du 5 octobre 1999, qui, dans la procédure suiviec/Marie- Christine Y
613725dacd58014677421020
6 septembre 2000
6 septembre 2000
Jean, partie civile, contre : 1 ) l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 5 octobre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Marie- Christine Y... des chefs
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad15
28 février 2008
28 février 2008
EVEQUE- RG no 11- 05 / 263 COUR D' APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE- SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 28 FEVRIER 2008 APPELANTS : Monsieur Daniel X... ... 61160 GUEPREI Madame Marie
Source officiellesoc
613722edcd58014677403493
17 juillet 1997
17 juillet 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements Marie Christine Y..., dont le siège est ..., en cassation d'un
Source officiellePage 23 sur 2780