les gendarmes le jour des faits, soumises aux débats contradictoires, à savoir : "- couleur orangée du talon de la faux, et inscription de la marque sur la lame ; "- présence sur le manche métallique

produits et qui en vantent les avantages ; que si le document fait allusion au fait que le film maintient en place les éclats de verre, qu'il protège contre le soleil, qu'il est " mieux qu'une grille métallique

un chef d'entreprise coupable d'avoir contrevenu à la sécurité des travailleurs en faisant travailler deux salariés de son entreprise à une hauteur de 5 mètres pour poser des éléments de charpente métallique

qu'aux termes de l'article 7 du règlement de copropriété, rédigé en 1937, "les terrasses formant toiture pourront être clôturées entre elles par une maçonnerie de 1 mètre, surmontée d'un grillage métallique

que l'article L. 122-8 indique que l'inobservation du délai congé ouvre droit, sauf faute grave du salarié, à une indemnité compensatrice ; que l'article 35 de la convention collective du travail des métaux

rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société Atelier Fer et Style, qui a pour activité la fabrication de mobiliers, agencement de magasins, serrurerie, ferronneries d'art et tous travaux sur métaux

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société France métal

., domicilié [...] , ont formé le pourvoi n° F 19-13.674 contre l'arrêt rendu le 11 décembre 2018 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), dans le litige les opposant à la société Harsco Metals

Holding et SARL Société Française de Repoussage faisant partie du groupe Metal Holding, dont le dirigeant était M.

Constate que si la société [U] [R] METALLERIE SASU ne produit pas de lettres de mission pour l'exercice comptable 2020, il ressort des faits de l'espèce que la société [U] [R] METALLERIE SASU sollicite

et Cicobail, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 13 février 2017), que la société Castel et Fromaget, ayant réalisé des travaux de charpente métallique

Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 7 septembre 2017 et 15 mars 2018), que la société Les Chênes a confié à la société Castel et Fromaget l'édification d'un hangar à structure métallique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de traitement et protection des métaux

SAS ATELIER FRANCILIEN MIROITERIE METALLERIE, JUGER que la compagnie ALLIANZ IARD, assureur de la société EL HASRY ne formule aucune demande à l'encontre de la SAS ATELIER FRANCILIEN MIROITERIE METALLERIE

BORIES METALLERIE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN MIRALVES CLAMENS,

pour la réalisation d'un immeuble à usage de commerce avec la société Etudes travaux conception (société ETC), depuis lors en liquidation judiciaire, qui a confié à la société Industrie charpentes métalliques

Y..., pris ès qualités de liquidateur de la société Metal Fismes, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; II. - Sur le pourvoi n° N 96-21.440 formé par : 1°/ la société Brisard Nogues, 2°/

Système Wolf, assurée auprès de la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles Grand Est (la société Groupama), la réalisation de caniveaux à lisier en béton et la construction d'un bâtiment métallique