I..., [...] , 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Metz, domicilié en son parquet général, palais de justice, 3 rue Haute Pierre, 57000 Metz.

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cora, société anonyme, dont le siège est route nationale 57, ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 mai 1999 par le conseil de prud'hommes de Metz

du litige ; de sorte qu'en l'espèce, en s'abstenant d'examiner le grief tiré du refus systématique de la mutation, notifiée le 26 octobre 2001, sur l'une des agences de la région Est, à savoir soit Metz

refusé, il a été licencié le 13 janvier 2000 au motif de son refus de la modification de son salaire suite à la réduction de l'horaire légal ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt attaqué (Metz

(Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1987 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle dont le siège

Serge Y..., demeurant Site du Paradis, 12, quartier Beauséjour, 54980 Batilly, en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1998 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1 / de M.

fourniture par d'autres établissements de transfusion sanguine de produits sanguins dont l'innocuité n'a pu être établie ; qu'en ayant jugé que la société Axa devait garantir son assuré, le CDTS de Metz

Roland X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1998 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit de la société Les Rapides de Lorraine, société anonyme dont le siège

Raphaël Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1997 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1998 par la cour d'appel de Metz

Jean-Louis X..., demeurant à Hettange-Grande (Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1989 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société CPI, société anonyme

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1991 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit : 1 / de M. Michel Y..., demeurant ...

Sur le pourvoi formé par la société Lorraine céréales approvisionnement Lorca, dont le siège est Lemud à Remilly (Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1990 par la cour d'appel de Metz

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sabine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1996 par la cour d'appel de Metz

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Direct France, société anonyme, venant aux droits de la société Direct Menager Electrolux, dont le siège est ... les Metz

Jean-Claude Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1996 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mme Anna Y..., épouse Z..., demeurant ..., défenderesse

[D] [G], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° X 22-21.107 contre l'arrêt rendu le 10 mai 2022 par la cour d'appel de Metz (chambre de la famille), dans le litige l'opposant à Mme [R] [E], épouse

Immeuble Les Quadrants, 3, avenue du Centre, 78881 Saint-Quentin-en-Yvelines, en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1994 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de la société Metin