A, ressortissant malien né le 25 mai 1990 à Nora a sollicité, alors qu'il était placé en rétention administrative, son admission au séjour au titre de l'asile.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 novembre 2022, Mme B A, représenté par Me Nora Sarkissian, demande au tribunal : 1°) d'ordonner à l'Etat, sous astreinte,

au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 5 janvier 2024 par lequel le préfet du Cher a délivré à la société CPV Sun 40 un permis de construire pour une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit La Noira

SCP BELLISSENT - HENRY, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant et plaidant INTIME : Monsieur [D] [K] né le 31 Mars 1939 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Nora

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :Mme Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mlle Nora

audience publique, devant la Cour composée de : Mme Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mlle Nora

audience publique, devant la Cour composée de : Madame Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mlle Nora

instructions de techniques de combat ainsi qu’un projet de départ en zone syro-irakienne en vue de rejoindre le groupe de combattants d’Oumar Diaby, initialement affilié au groupe djihadiste Jabhat al Nosra

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2024, Mme A B, représentée par Me Noura Raad, demande au tribunal : 1) d'annuler la décision du 24 juillet 2024 par laquelle

Madame [U] [S] (Personne faisant l'objet de soins) née le 08/04/1984 à [Localité 2] demeurant SDC Actuellement hospitalisée au hôpitaux de [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Nora

Jean-Yves PAPE, Juge, Mme Nora DOCEUL, Juge, Mme Stéphanie CHASTAN, Juge, JUGEMENT Prononcé publiquement par mise à disposition du jugement au greffe du tribunal conformément aux dispositions de l'article

Bertrand OLLIER, Président de la Chambre Interdépartementale des Notaires du ressort de la Cour d'appel de NANCY MINISTERE PUBLIC COUR D'APPEL DE NANCY [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Mme Nora

d'appelante n°3 notifiées par RPVA le 10 mai 2022, qu'elle annexe un bordereau des pièces fondant sa demande, numérotées de 1 à 18, comprenant notamment les pièces suivantes : - 1) Bon matériel et logiciel Nora

DEUX MILLE VINGT QUATRE à 14 H 30 Nous, Marie-Noëlle BILLAUD, président de chambre à la Cour d'appel de Bordeaux, agissant par délégation de madame la première présidente de ladite Cour, assistée de Nora

Pôle protection et proximité [Adresse 2] JUGEMENT EN DATE DU 07 avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Monsieur Julien CHAUVIN, GREFFIER : Mme Souad MOHAMED-HAMROUN lors des débats et Mme Nora

Pôle protection et proximité [Adresse 1] JUGEMENT EN DATE DU 07 avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Monsieur Julien CHAUVIN, GREFFIER : Mme Souad MOHAMED-HAMROUN lors des débats et Mme Nora

X..., Nora Z... X..., Hamina Z... X... et MM. Karim Z... X..., Moussa Z... X..., Nacim Z... X..., Ali Z... X..., Abdelkader Z... X..., Nourrine Z... X..., Farid Z... X..., Omar Z...

dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier : Mme Nora

. ; que ce dernier s'est remarié le 6 décembre 2004 avec Mme Noha Z..., née le 7 juin 1982 à Kafr El Sheikh (Egypte), de nationalité égyptienne, qui a souscrit le 11 septembre 2009 une déclaration d'acquisition

Nora BONAL 1987 Geyssans 4. Benjamin COTTET-EMARD 1991 Lyon 5. Arnaud DE RIVIERE DE LA MURE 1989 Lyon 6. Florence DEL CANTO 1960 Jonage 7. Leila MILLET 1989 Lyon 8. Mathilda MILLET 1992 Mouxy 9.