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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2101983_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Philippe Parisien ; - les conclusions de Mme Wendy Lellig, rapporteure publique. - les observations de Me Alle pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle17e Chambre B
61624d71ed30a8f56173839b
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Rôle N° 13/04839 [D] [X] C/ SAS COMPTOIR ELECTRIQUE FRANCAIS Grosse délivrée le : à : Me Luc KIRKYACHARIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdeb
26 juin 2008
26 juin 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de MONTLUCON, décision
Source officielleCHAMBRE 04
69de799fcdc6046d47386e68
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Philippe MATHIS, Juge, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a6
14 mars 2012
14 mars 2012
né le 12 Juillet 1972 à MARSEILLE (13000) Propriété ... ... 20270 ALERIA assisté de Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
625fa5758361df277dc59955
19 avril 2022
19 avril 2022
Ils font décider alors d'utiliser la pelle mécanique pour dégager la fouille.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616260368672d229b881635d
29 janvier 2014
29 janvier 2014
Décision déférée à la Cour : jugement du 7 Juin 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 10/07957 APPELANT Monsieur [V] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et assisté de Me Philippe
Source officielle17e Chambre B
615e0dafc25a97f0381f4ece
6 novembre 2014
6 novembre 2014
669 Rôle N° 13/21266 [A] [F] C/ SARL BVM IMMOBILIER Grosse délivrée le : à : Me Nicolas HENNEQUIN, avocat au barreau de GRASSE Me Jean-Philippe
Source officielleService des référés
65c67c0c5d2ded2ab7c85a36
30 janvier 2024
30 janvier 2024
GENERALI IARD en sa qualité d’assureur du syndicat des copropriétaires du [Adresse 48] [Localité 60] [Adresse 19] [Localité 60] représentée par Maître Philippe-gildas BERNARD de l’AARPI NGO JUNG & PARTNERS
Source officielleciv3
61372661cd580146774251ad
19 juin 1996
19 juin 1996
Le Goff, Le Moal, Le Pape, Le Peillet et Le Toumelin, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat des Etablissements Davy et de MM.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61631527e03efc4516bd2e70
11 janvier 2012
11 janvier 2012
la personne de son Président dont le siège social est [Adresse 2] COREE domicile élu chez Me HUYGHE [Adresse 1] représentée par Maître Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Maître Philippe
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02951_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 septembre 2025, Mme B..., représentée par Me Pelletier, demande à la cour : 1°) à titre principal, d’annuler ce jugement dans son ensemble
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163873c947dd77ae6de0267
24 mars 2011
24 mars 2011
domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour Assistée de Me LEFEVRE substitué par Me PELLETIER
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02370_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Jean-Philippe Aurignac, secrétaire général de la préfecture de la Haute-Vienne et signataire de l'arrêté contesté, bénéficie d'une délégation de signature de la préfète de la Haute-Vienne en date du 22
Source officielleCHAMBRE 07
6a119052cdc6046d47ac24eb
22 mai 2026
22 mai 2026
Philippe LAFITTE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M. Luc PELERIN Procureur adjoint Délibérée par les mêmes Juges.
Source officielleCHAMBRE 07
6a119068cdc6046d47ac262b
22 mai 2026
22 mai 2026
Philippe LAFITTE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par M. Luc PELERIN Procureur adjoint Délibérée par les mêmes Juges.
Source officielle17e Chambre B
6160964341ad74d62c181854
5 juin 2014
5 juin 2014
JUIN 2014 N°2014/371 Rôle N° 13/04678 SCP TADDEI - FERRARI - FUNEL C/ [P] [C] AGS - CGEA DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Philippe
Source officielleChambre 9
697db37fcdc6046d475d5982
9 janvier 2026
9 janvier 2026
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE CRIST AL, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-philippe PELTIER de la SCP PELTIER & CALDERERO, avocats au barreau du MANS
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2400198_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Par une demande, enregistrée le 11 avril 2025, la société NGE Fondations, représentée par Me Claire Peltier, demande sa mise hors de cause.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd6b
4 mai 2011
4 mai 2011
L BATI-MAT 2B Prise en la personne de son représentant légal en exercice FIGARETTO 20230 SAN NICOLAO représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me Albert PELLEGRI, avocat
Source officiellePage 23 sur 41