selon les arrêts attaqués (Paris, 22 janvier et 21 décembre 1988) que les époux X... ont, en 1983, chargé la société Arts et Traditions Françaises de la réalisation de deux lucarnes en toiture de leur pavillon

[E] a vendu à la SCI Trufal un pavillon sis [Adresse 1].

X... a confié à la société MCS Allonneau des travaux d'aménagement des combles de son pavillon ; que l'expert judiciaire désigné en référé ayant constaté l'existence de nombreux désordres, M.

Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 avril 1998) qu'en 1992, les époux Y... ont acquis un pavillon

(Besançon, 5 novembre 1996, n° 893), que la société Constructions bâtiment immobilier (société CBI) assurée par la compagnie Les mutuelles du Mans assurances Iard, chargée de la construction d'un pavillon

attaqué (Montpellier, 10 mars 1992), que, courant 1981, les sociétés civiles immobilières Marines d'Alpha I et Alpha II (les SCI) ont fait réaliser des travaux de revêtement d'étanchéité en façade de pavillons

Sur le moyen unique du pourvoi n° S 92-13.033 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 décembre 1991), que la société civile immobilière "Les Grès" (SCI), ayant pour objet la construction de pavillons

Bouteiller (la SCI) dont le capital était réparti entre la société Saplo pour 95 % et la société immobilière "devenir propriétaire" (SIDP) pour 5 %, ayant été condamnée à payer à 224 propriétaires de pavillons

: Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 16 janvier 1997), qu'entre 1974 et 1976, la société Domofrance a fait construire un groupe de pavillons

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 mars 2015), que, par un acte du 29 octobre 2012 intitulé contrat de location meublé, Mme Z... a donné à bail un pavillon

et le moyen unique du pourvoi provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 novembre 1994), qu'en 1981, les époux Z... ont fait procéder à la rénovation et à l'agrandissement d'un pavillon

l'arrêt attaqué (Paris, 16 septembre 2020), suivant offre acceptée le 29 avril 2014, la caisse de Crédit mutuel de [Adresse 3] (la banque) a consenti à Mme [T] un prêt destiné au financement d'un pavillon

Selon le jugement attaqué (tribunal judiciaire de Perpignan, 17 septembre 2021), rendu en dernier ressort, M. et Mme [I] sont propriétaires d'un pavillon situé en mitoyenneté de celui de Mme [U]. 2

X..., artisan maçon, les travaux d'aménagement d'un pavillon pour un montant stipulé ferme et définitif ; qu'après interruption du chantier par l'entrepreneur à la suite du refus du maître de l'ouvrage

P..., architecte, en démolition du pavillon qu'ils avaient construit sur une parcelle contigue et dont la société civile immobilière DRM était le véritable propriétaire.

pourvoi n° 15-16.342), que M. et Mme L... ont confié à la société Archica, assurée auprès de la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment et des travaux publics (la CAMBTP), la construction de trois pavillons

Mme X... sont propriétaires d'une maison d'habitation construite en 1953 sur une parcelle acquise en 1978 ; qu'en 1988, M. et Mme Z... ont acquis la parcelle contiguë sur laquelle ils ont édifié un pavillon

X... et plusieurs autres propriétaires de pavillons ayant assigné la Société normande de construction immobilière (SNCI) en responsabilité d'infiltrations d'eau constatées dans leurs immeubles, un tribunal