Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc3dbd3db21cbdd8f96f
10 juillet 2012
10 juillet 2012
Jean Mermoz ZAE St Guenault BP 75 91002 EVRY CEDEX représentée par Maître Catherine OLIVE, avocat substituant Maître Daniel Julien NOEL, avocats au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Philippe
Source officielleREFERES 2ème Section
658097d93ea7c8c1120f2140
18 décembre 2023
18 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 23/ N° RG 23/01830 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YFSH 11 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le18/12/2023 àla SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301254
21 octobre 2014
21 octobre 2014
Y..., architecte ; que les travaux de gros oeuvre, charpente, couverture ont été confiés la société Vasseur construction ; que, se plaignant de désordres, M. et Mme X... ont, après expertise, assigné M
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920bc
26 février 2015
26 février 2015
Philippe X...aux dépens.
Source officielleProcédures Collectives
69dbddc6cdc6046d4702487a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Par ordonnance en date du 16/06/2025 de Monsieur Edouard ROZENBAUM, la SCP PHILIPPE ANGEL - [N] [U] - [P] [S] mission conduite par Maître [U] a été désignée en qualité d'expert.
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55bc0
14 janvier 1976
14 janvier 1976
DES TERMES DU LITIGE, MECONNAISSANCE DES ELEMENTS DE LA CAUSE, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DES JUGES DU FOND QUE LA SOCIETE PHILIPS
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7dd157826b34459810c
15 janvier 2024
15 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 64A Minute n° 24/ N° RG 23/02344 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YOFD 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le15/01/2024 àMe Céline CAZENAVE
Source officielleREFERES 2ème Section
668d7b4353e3bdd077851daa
8 juillet 2024
8 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54Z Minute n° 24/ N° RG 24/00903 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y7SX 5 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 08/07/2024 à Me Philippe
Source officielleCh. civile et commerciale
62c91aecf3eafe9fcf076029
7 juillet 2022
7 juillet 2022
SOCIETE DE MECANIQUE ET D'USINAGE PRECISION [Adresse 2] [Localité 8] représentée et assistée par Me Pascale RONDEL de la SAS FORTIUM CONSEIL, avocat au barreau de DIEPPE INTIME : Maître Philippe
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10012
23 janvier 2019
23 janvier 2019
: que la société Philips demande au tribunal de dire et juger que la société Audio Équipement a commis une faute en refusant la livraison du matériel vidéo livré par la société Philips le 25 juin 2012
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eafe
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Au reste le percement de gros murs aux fins d'installation de ventilations hautes et basses concernerait là encore la copropriété.
Source officielleDELIBERE REFERE
6a046b94cdc6046d4795f322
11 mai 2026
11 mai 2026
REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE Rôle 2026 002731 ORDONNANCE DE REFERE DU 11/05/2026 Plaidée devant Monsieur Philippe VERDUN siégeant en référé
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925ae
29 juin 2015
29 juin 2015
l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE C 2V dont le siège social est 3, Chemin de Saquet Bas-19000 TULLE représentée par Me Philippe
Source officielleChambre Civile
681095daec0ed5979480650d
28 avril 2025
28 avril 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD. Greffier lors des débats : M.
Source officiellecr
61372627cd580146774235c3
7 mai 2002
7 mai 2002
Philippe, contre l'arrêt n° 309 de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 27 mars 2001, qui, pour atteinte à la liberté d'accès ou à l'égalité des candidats dans les marchés publics, l'a
Source officielleChambre civile 1-5
69fd6f9dcdc6046d47020c42
7 mai 2026
7 mai 2026
Ordonnance rectificative rendue le 05 mars 2025 par le TJ de [Localité 1] N° RG : 23/00075 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 07.05.2026 à : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb99
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Appel de cette décision a été interjeté par l'EURL Atelier d'architecture Philippe X... et M X....
Source officielleCHAMBRE 06
AGIRC-ARRCOc/SAS KT TECHNOLOGIE
69dfa3ddcdc6046d47555c76
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Assistance maîtrise d'ouvrage supervision de travaux gros oeuvre, activité d'ingénierie.
Source officielle3ème chambre
DTA_2400203_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Philippe Parisien ; - et les conclusions de M. Baccati, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. La SCI La Familiale est propriétaire d'un bien immobilier situé à Aigues-Mortes.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00644
31 mai 2022
31 mai 2022
[R] [B], et les conclusions de Mme Philippe, avocat général référendraire, après débats en l'audience publique du 20 avril 2022 où étaient présents M.
Source officiellePage 23 sur 167
GROSBOIS, Philippe Robert René
07/07/2026
Voir →
GROS PHILIPPE
16/06/2026
Voir →
Philippe POLIFKE, Fabienne GROSS et Léna RIEG, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
24/05/2026
Voir →
GROSSI, Dominique, Philippe
22/05/2026
Voir →
GROSSEL, Jean-Luc, Philippe, Arthur, GROSSEL
19/04/2026
Voir →