CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

22 656 résultats pour « Philippe NOUVELLET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

5fdd914bbb28743b73f870ec

Appel

4 septembre 2018

4 septembre 2018

Représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON (toque 475) Assisté de Me Olivier MAZOYER, avocat au barreau de LYON Syndicat des copropriétaires

Source officielle

Page 23 sur 1133

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd86452

Appel

31 octobre 2002

31 octobre 2002

BANQUE POPULAIRE LOIRE et LYONNAIS au bénéfice des lettres de change, renonciation caractérisée par l'émission de nouvelles lettres de change, - l'absence de bonne foi de la S.A.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

60367db2fbb70f2192bbf6e3

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 15 Octobre 2015 APPELANTE : Association SPORTIVE MACONNAISE [Adresse 5] [Adresse 4] [Adresse 3] représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

64ba21d3354f98d9699d4f57

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

sous le numéro 505 025 858 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 4] avocats postulants : la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

68676897dd25744ff781d4cb

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JAY AMBE (MIRCH MASALA) MIRCH MASALA [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque :475 Et ayant pour

Source officielle
CA

8ème chambre

6791de6493ef93c421386bc1

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

est [Adresse 2], prise en la personne de représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Demanderesse à l'incident Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ROANNE a débouté Monsieur André X... de sa demande dirigéec/Monsieur et Madame Pierre Y

6253c8debd3db21cbdd867c3

Appel

15 mai 2003

15 mai 2003

André X... représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de la SCP CHANTELOT, avocats au barreau de ROANNE INTIMES : Monsieur Pierre Y... et Madame Y... représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET

Source officielle
CA

3ème chambre A

633d1fe762f5393e2eb4497f

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

commissaire à l'exécution du plan de la SARL FITLEANESS [Adresse 2] [Localité 8] EURL LEANZZA [Adresse 9] [Localité 1] Représentés par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e2028dcdc6046d478df156

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

BERLIER [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Alexandre BECAUD -Toque n° 1994 [Adresse 2] * la société CLINIQUE [Etablissement 1] SAS [Adresse 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Philippe

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6896d785fd8bd33bb83ea569

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Société par actions simplifiée, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 1] avocat postulant : la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a1fbc31cdc6046d47e97ea4

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, Sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fdddaf82923537ee8bc2718

Appel

19 juillet 2018

19 juillet 2018

Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Assistée par la SELARL DULATIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Commune DE [...] prise en

Source officielle
CA

8ème chambre

5fd9fc0ac938a33da0354774

Appel

22 octobre 2019

22 octobre 2019

[T] [B] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque

Source officielle
CA

8ème chambre

5fdc544b19490078480aa3c2

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON (toque 475) Assistée de la SELARL BLANC LARMARAUD BOGUE GOSSWEILER, avocat au barreau d'AIN

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6036537f8d18e3b475ba0aae

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

LYON assistée de la SCP JOSEPH AGUERA & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SA LOSC LILLE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6968b761cdc6046d475e58eb

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT Section : E N° RG : F 23/00105 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Abdelaziz MIMOUN Me Philippe

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

669f4802b8a2ee2bca84b0ab

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[H] [Y] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 13] [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

697378ddcdc6046d476b9482

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

2] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque:475 Et ayant pour avocat plaidant Me Serge LEDERMAN de la SAS DGFLA2, avocat au

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

63201e5b39bca9fcb099ef4a

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 08 Septembre 2022 DEMANDERESSE AU DEFERE : REGION AUVERGNE RHONE ALPES [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par la SELARL CABINET PHILIPPE

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

64ba21d2354f98d9699d4f54

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

DEMANDERESSE : SAS BILLION représentée par ses dirigeants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 1] avocat postulant : la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE

Source officielle