Florian Blazy, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la SAS GIRAUD NORD, - les conclusions de M.

Florian Blazy, Auditeur, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de la S.A. ALGECO, - les conclusions de M.

B..., représentée par Me Blazy, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision implicite

née le 22 Août 1964 à CHAZELLES-SUR-LYON (42140) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Véronique BLAZY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la route ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Pierre Q, demeurant ... ; M.

septembre 2024, le directeur régional des finances publiques de Nouvelle-Aquitaine et du département de la Gironde conclut au non-lieu à statuer, dès lors que le service des impôts des particuliers de Blaye-Libourne

Par un mémoire enregistré le 22 janvier 2024, la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon, représentée par Me Blazy, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de M.

. * * * Jean Marie X..., engagé le 15 mai 1995 par la société BLAZY (aux droits de laquelle se trouvait la société INNOCENTI) en qualité de chauffeur poids lourd, a été licencié le 18 décembre 1998

BLONDY COUVERTURE (RCS de [Localité 24] n°489701607), dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 10] Rep/assistant : Maître Alice LE BLAY de la SCP SCP ROBET- LE BLAY, avocats au barreau de NANTES

.. et autres demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule le décret n° 2000-799 du 24 août 2000 portant suppression du régime de la police d'Etat sur le territoire des communes de Vitry-le-François, Blacy

Florian Blazy, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M. Papa A, - les conclusions de M.

Florian Blazy, Maître des Requêtes, - les observations de Me Balat, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Florian Blazy, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la société Moteurs Leroy Somer, - les conclusions de M.

Florian Blazy, Auditeur, - les observations de la SCP Bachellier, Potier de la Varde, avocat de la société Midi Asphalte Entreprise, - les conclusions de M.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

DU TRIBUNAL DE COMMERCE L'ENTREPRISE STASS, PRISE EN LA PERSONNE DE SON SYNDIC ET LA SOCIETE RATIONNELLE D'EXPLOITATION ET DE CHAUFFAGE (SREC) DEPUIS LORS ABSORBEE PAR LA SOCIETE UNION INDUSTRIELLE BLANZY-OUEST

Vu les autres pièces du dossier.