[J] et de la société Plages et Pins, le dispositif de l'assignation comme des conclusions ultérieures ne visent que la seule société Plages et Pins et non M.

Deux commandes ont été passées par PLUG INDUSTRY à [Localité 1] INDUSTRIEL THERMIGAS : 1.

Article 2 : La SA JUANITA PLAGE versera à la commune d'Antibes la somme de 6 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

protection et par la mise en place d'un entretien annuel de la plage ".

aux droits de la société l'Epi plage sur sa dénomination sociale, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en retenant ainsi qu'en utilisant les termes «Epi plage» pour désigner au sein de sa ligne de produits

du Casino et celle conclue avec l'EURL Paris Plage relative à l'exploitation du lot n° 7 de la plage du Casino, avec effet différé au 1er novembre 2013, en deuxième lieu, réformé, en conséquence, l'article

SOCIETE CIVILE LA PLAGE C/ Société AMK LA PLAGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me SAVIOZ Me GOMEZ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président

[C] a craqué nerveusement devant ses collègues : tremblements et pleurs ».

de libérer sans délai le lot de plage qu'elle occupe irrégulièrement sur le domaine public maritime, sous astreinte de 5 000 euros par jour de retard ; 2°) de mettre à la charge de la société Lido Plage

Article 3 : La commune du Touquet-Paris-plage et la société Orange verseront chacune une somme de 1 500 euros au SYNDICAT DES PROPRIETAIRES DU TOUQUET PARIS PLAGE au titre des dispositions de l'article

Vu la procédure suivante : La société Bijou Plage et M.

" ; la SARL PLAGE "CHEZ JOSEPH" demande au Conseil d'Etat d'annuler, en tant qu'elle concerne le lot de plage n° 1 de la "Garoupe", l'ordonnnance du 20 août 1999 par laquelle le magistrat délégué par

La commune de Capbreton comporte sept plages comprises entre les limites nord et sud de son territoire, qui bordent l'océan Atlantique, dénommées respectivement plage Notre-Dame, plage de l'estacade, plage

[V] [X], la société SM, la société Le Nautic et la société La Plage.

une activité de location de cabines de plage et de matériels de confort " (lot n° 1), la délibération du même jour MA-DEL-2021-055 ayant pour objet le " sous-traité d'exploitation de plage pour une activité

, dont le siège est Hôtel de Ville, place du 18 juin 1940, à Six-Fours-les-Plages (83140) ; la CAISSE DES ECOLES DE LA COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance

beignets et chouchous sur les plages de la commune de Valras-Plage.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société La Plage et à M.