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4 185 résultats pour « Rosay »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310405

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[I] [X], domicilié [Adresse 4], 4°/ à la société Sifer, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 5°/ à la société Etablissements Rogay, société à responsabilité limitée, dont

Source officielle
CA

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Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91cfc

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Mme Rosa Anna A... C/ M. Christian B...

Source officielle
CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e6c9

Cassation

8 juillet 1975

8 juillet 1975

(ROSA DE JESUS), Y... X... (THERESA DE JESUS), Y... X... (MANUEL), Y... X... (JOUO), Y... X... (MARIA-JOSE), Y... X... (AMERICO), Y... X...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304921_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

B... a sollicité la gratuité des transports scolaires pour sa fille scolarisée au collège Rosa Parks à Toulouse.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000008004688

Admin. suprême

8 février 1999

8 février 1999

Patrick B... et Mme Eliane Z..., demeurant ... et Mme Rosa Z... demeurant ... ; les requérants demandent au Conseil d'Etat : 1°) de déclarer non avenue sa décision du 10 novembre 1993 par laquelle il a

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402222_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

La SAS Rosa SDG demande l'annulation de cet arrêté. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045898121

—

2 février 2022

2 février 2022

Accord d'accompagnement social Evolution organisationnelle de Rosny sous-bois PDC site de Neuilly Plaisance PPDC

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050492226

—

26 juin 2024

26 juin 2024

Accord relatif à la disparition du CSE de Rosny Sur Seine et à la détermination d'un établissement unique en vue de la mise en place du CSE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036889881

—

13 décembre 2017

13 décembre 2017

ACCORD RELATIF A LA PRIME PERSONNELS ASD AMP AVS - EHPAD S T VINCENT DE PAUL ET SOEUR ROSALIE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046679279

—

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Accord d'établissement prime personnel ASD, AMP, AVS, AES EHPAD Saint Vincent de Paul et Soeur Rosalie

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046721458

—

19 novembre 2021

19 novembre 2021

ACCORD D’ETABLISSEMENT PRIME PERSONNELS ASD, AMP, AVS, AES EHPAD ST VINCENT DE PAUL ET SOEUR ROSALIE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036554581

—

22 décembre 2017

22 décembre 2017

Un avenant de prolongation d'un avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri-hebdomadaires sur le site de Rosans

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049448451

—

25 mars 2024

25 mars 2024

Accord collectif relatif au périmètre d'application des critères d'ordre des licenciements économiques dans le cadre du projet de fermeture du magasin de Rosny Sous Bois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e0f8

Appel

22 octobre 2010

22 octobre 2010

élargi par rapport aux mesures prises en urgence, en ajoutant au droit de visite de chacun sur l'enfant résidant habituellement chez l'autre, devant s'exercer dans les locaux de l'association Centre Rosanie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101210

Cassation

15 octobre 2014

15 octobre 2014

. ; qu'en effet, celle-ci en atteste de façon formelle dans un courrier du 24 novembre 2007 indiquant avoir vendu sa jument Rosalie "à M. Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2308608_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

pour : - l'autoriser à occuper immédiatement, pour une durée de 7 jours, la parcelle cadastrée section AM numéro 213, et le sous-sol de cette parcelle, sise 132 avenue du président John Kennedy à Rosny-sous-Bois

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043404846

—

25 février 2021

25 février 2021

Avenant à l'accord relatif à la modification de l'organisation du temps de travail des équipes affectées au cycle 3*8 du cycle du ministère de l'intérieur (Fort de Rosny)

Source officielle
?

CONSEIL_CONSTITUTIONNEL

CONSTIT:CONSTEXT000017667601

constitutionnel

4 juin 1988

4 juin 1988

Décision 88-4 ELEC - 04 juin 1988 - Décision du 4 juin 1988 sur une requête de Monsieur Rosny MINVIELLE de GUILHEM de LATAILLADE - Rejet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4bd

Appel

13 juillet 2011

13 juillet 2011

No 09/03901 AFFAIRE : Rosan X... C/ S.A. ALCATEL LUCENT FRANCE, en la personne deMme Aurelia Y...

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045539311

—

12 février 2020

12 février 2020

Accord d'entreprise portant sur le recours au travail le dimanche et à son organisation sur le chantier "Prolongation de la ligne 11-GC01 : Rosny-sous-Bois/Noisy-le-Sec/Romainville/Les Lilas3

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