[F] un entier recours à l’encontre la SVV Sarthe enchères, M.

2023 N° 2024/3 Rôle N° RG 23/06238 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMBQ2 [X] [E] C/ [W] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile RODRIGUEZ Me Sarah

Me Sarah SOLARY n’a pas remis en cause le bien fondé de la mesure de soins psychiatriques sans consentement et a fait savoir que l’échange avec son client avait été limité.

rendu le 02 Octobre 2025 DEMANDERESSE Madame [U] [P] veuve [E], demeurant [Adresse 4] Non comparante, ni représentée DÉFENDERESSE [2], dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Sarah

à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Française Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 08 avril 2026 à16h30 Vu l'appel formé le 09 avril 2026 à 16 h 30 par courriel, par Me Sarah

Statuant à nouveau : - débouter Mme [X] et l'Union départementale CGT de la Sarthe de toutes leurs demandes ; - condamner Mme [X] et l'Union départementale CGT de la Sarthe à lui verser la somme

publique territoriale de la Sarthe au titre des frais d'instance. 8.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 12 septembre 2002), que faisant valoir que cinq sociétés associées dans le GIE Gesam, la société Contact assurances, la société Partenaires assurances, la société Sara

[B] immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 503 878 209 prise en la personne de son représentant légal en exercice ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître Frédéric

Les Mans (Sarthe), 3°/ de Monsieur Philippe C..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mademoiselle Michèle X..., professeur de danse, demeurant Le Mans (Sarthe), ..., 2°/ Madame

Communautés européennes du 14 juillet 1992 ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que l'Association des fabricants industriels des rillettes du Mans et de nombreux producteurs du département de la Sarthe

: Par une requête, enregistrée le 5 juillet 2024, Mme A B, représentée par Me De Pontfarcy, demande au tribunal : 1°) de condamner la communauté d'établissements gériatriques de la Vallée de la Sarthe

Eric Zabouraeff, secrétaire général de la préfecture de la Sarthe.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de substituer cette base légale à la base légale erronée mentionnée dans l'arrêté. Par ailleurs, l'arrêté attaqué est suffisamment motivé.

Le préfet de la Sarthe a retenu que M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Nathalie BUNIAK Me Sarah GARCIA Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG

SELECT TAIEB IMMO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND PRÉSIDENT : Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Sarah HUSSEIN-AGHA