(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1e chambre civile, section B), au profit de : 18/ la société Stelaur, société à responsabilité

en son nom personnel et comme gérant de fait de la SA et de la SCI, transférait une dette de la société Le Marina (fonds de commerce repris en nom personnel par Alain X... lui-même) et de la société Stella

siège est à Rostock en République fédérale d'Allemagne et qui dispose d'une succursale établie à Coire sur le territoire de la Confédération helvétique, exploite deux bateaux de croisière (Luna et Stella

(les cautions) se sont rendus cautions solidaires des engagements souscrits envers la société Natiocrédibail (la banque) par les sociétés Bemo et Stella Tholoze (les sociétés) au titre de contrats de crédit-bail

, la SARL Usines Stella, domicilié Le Maestro, 110, place d'Arcadie, Antigone, 34045 Montpellier Cédex 1, 2 / de M.

que "les faits mentionnés par l'huissier de justice de distribution gratuite aux gagnants de jeux vidéo de tee-shirts à l'en-tête de Rothmans Racing et de mise en vente de tee-shirts, parapluies et stylos

de GRENOBLE Mme [I] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Philippe FIALAIRE de la SELARL JUGE FIALAIRE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 359 Audience tenue par Karen STELLA

(le notaire) a été chargé du règlement de la succession de Stella Z..., épouse A..., née le 27 septembre 1920 à Shangaï et décédée le 17 septembre 2007 à Ivry-sur-Seine ; qu'informé de l'existence d'une

VERFEIL AUTOMOBILES, dont le siège social est sis [Adresse 3] défaillant EXPOSE DU LITIGE Le 22 juillet 2024, Madame [H] [A] a acquis un véhicule d’occasion de marque PEUGEOT modèle 200 100 cv STYLE

selon l'arrêt attaqué (Agen, 27 mai 2002), qu'après l'ouverture à son égard d'une procédure simplifiée de redressement judiciaire, le 9 avril 1999, sans désignation d'administrateur, la société Auto styl

sous l'enseigne Finance Conseils, a adressé à ses clients une plaquette reproduisant un article paru, en page 12, dans la revue Investir et vantant les mérites de la gestion conditionnelle, dénommée stellage

Sur la recevabilité du pourvoi : Vu les articles 978 et 979, alinéa 1er, du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la société Stela s'est pourvue, le 10 septembre 1991, contre un arrêt rendu

sFAC29D8B { margin-top:6pt; margin-left:35.45pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify; font-size:11pt } Résolution CM/ResDH(2018)10 Exécution de la décision de la Cour européenne des droits de l’homme Stela

d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (Chambre civile), au profit : 1 / de la Caisse nationale des dépôts et consignations, dont le siège est ..., 2 / de Mme Marie-Solange Y..., 3 / de Mme Marie-Stella

Mme Stella X..., née le 14 Octobre 1966 à YATE (98834) demeurant... Tous représentés par la SELARL Ph. OLIVIER, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M. Warson A... demeurant ...

procédure civile : Rôle n° 2025F100, [Localité 1] * BABCOCK, [S] SAS *, [Adresse 1] *, [Localité 2] * DEMANDEUR - représentée par * Cabinet ROSTAND & Associés *, [Adresse 2], [Localité 3] ЕТ - Stenpa

Orléans ; que le contrat-cadre résulte de la libre discussion des parties et présente des différences importantes par rapport au précédent accord Steva.

boutons de manchette) et à l'encre bleue (croix ressemblant à une croix gammée au milieu du front) ; qu'au cours des débats devant la Cour, Bruno Z... maintenait qu'il avait seulement dessiné avec son stylo