(Loire-Atlantique), 128) Mme Suzanne K..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 138) M. L..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 148) Mme XY..., demeurant ...

Prétentions et moyens de la Sci du Suzon Dans ses conclusions remises et notifiées le 13 septembre 2023, elle demande à la cour de : - déclarer la Sci du Suzon recevable et bien fondée en son appel

X..., née Suzanne Marie B..., retraitée, demeurant ..., Mme Lucienne Paulette X..., épouse de M. A..., employée, demeurant ..., Mme Micheline Emilienne Félicie X..., épouse de M.

Suzanne DUVAL et Mlle Juliette DUVAL, demeurant 19, passage Robinot à Saint-Malo et Mme Christiane VERJOLIS, demeurant 7, passage Robinot à Saint-Malo ; les requérants demandent que le Conseil d'Etat ;

président directeur général en exercice, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 18 juillet 1985 par lequel le tribunal administratif de Nancy a annulé, à la demande de Mme Suzanne

Vu la requête, enregistrée le 28 janvier 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Suzanne X..., demeurant Seytenas à Quintenas (07290) ; Mme X... demande au Conseil

PARTICIPATION DE SON EPOUX SANS LAQUELLE L'ATTRIBUTION PREFERENTIELLE N'EUT PU LUI ETRE ACCORDEE ; ATTENDU QUE, DANS LA SUCCESSION DE VEUVE PAUL X..., DEVOLUE A SES NEUF NEVEUX ET NIECES, L'UNE DE CELLES-CI, SUZANNE

Suzanne en qualité de déléguée syndicale de l'établissement MONOPRIX d'AIX LES BAINS ; AUX MOTIFS QUE- selon le tribunal - la possibilité de désigner un délégué du personnel délégué syndical n'est ouverte

Claude X..., demeurant ..., 4°/ de Mlle Suzanne Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

2022 à [Localité 5] (Vendée) INTIMÉE : URSSAF DES PAYS DE LA LOIRE [Adresse 2] [Localité 3] et dont l'adresse de correspondance est : [Adresse 7] - [Localité 4] Représentée par Me Suzanne

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N° RG 25/02416 - N° Portalis DB2H-W-B7J-26UJ Ordonnance du : 02 Juillet 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Suzanne

Vu la requête enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 3 août 1992, présentée pour Mme Suzanne X... demeurant à Marsillargues Attuech (30140) Anduze ; Mme X... demande que le Conseil

2005, par laquelle le président du tribunal administratif de Grenoble a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la demande présentée par Mme Suzanne

Délibéré à l'issue de la séance du 16 juin 2022 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre et M.

Délibéré à l'issue de la séance du 6 octobre 2022 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M.

Délibéré à l'issue de la séance du 5 janvier 2023 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et M.

Délibéré à l'issue de la séance du 22 juin 2023 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Pauline Hot, auditrice-rapporteure.

Délibéré à l'issue de la séance du 22 juin 2023 où siégeaient : Mme Suzanne von Coester, assesseure, présidant ; M. Cyril Roger-Lacan, conseiller d'Etat et Mme Pauline Hot, auditrice-rapporteure.