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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
67f9f3b7a6be9c926c7caab5
10 avril 2025
10 avril 2025
[Adresse 1], représentée par Me Yann LE PENVEN de la SCP LE PENVEN- GUILLAIN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0097 - N° du dossier 2024066 Intimées : S.E.L.A.R.L.
Source officielleciv1
61372363cd580146774091f9
14 décembre 1999
14 décembre 1999
Yann X..., 2 / de Mme Sabine X..., demeurant tous deux Haras du Y..., 89220 Rogny-les-Sept-Ecluses, 3 / du Haras de Y..., entreprise à responsabilité limitée, dont le siège est 89220 Rogny-les-Sept-Ecluses
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d29
26 novembre 2013
26 novembre 2013
lequel a pris des résuisitions DÉBATS : En chambre du Conseil du 18 Novembre 2013 ARRÊT : Contradictoire, prononcé hors la présence du public le 26 Novembre 2013 par mise au disposition au greffe
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2304664_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
libération du centre de rétention administrative, le requérant ne s'est pas manifesté auprès du tribunal administratif pour faire connaître son intention de poursuivre la procédure, et n'a ni indiqué au greffe
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2403311_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
libération du centre de rétention administrative, le requérant ne s'est pas manifesté auprès du tribunal administratif pour faire connaître son intention de poursuivre la procédure, et n'a ni indiqué au greffe
Source officielle2e chambre civile
63119d9f6f0d304f138e5e94
1 septembre 2022
1 septembre 2022
sous le n° 784 393 340, dont le siège social est [Adresse 5], [Adresse 4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Yann
Source officielleChambre 1-11 référés
680b1d9f2c124f4fd8d67218
24 avril 2025
24 avril 2025
Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 24 Avril 2025..
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3b5
11 mai 2010
11 mai 2010
No 09/09643 AFFAIRE : Société FILMEDIS C/ Société HSBC FRANCE Expéditions exécutoires -Société FILMEDIS -Société HSBC FRANCE Expéditions -Me Yann LE PENVEN -Me Annick GONTHIER-ROULET Copies
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90157
11 janvier 2013
11 janvier 2013
04 Août 1948 à LENS (62300) ... ...62218 LOISON SOUS LENS Comparant en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Monsieur Mathieu X... ...59350 ST ANDRE LEZ LILLE Non comparant Monsieur Yann
Source officielle3e chambre civile
651fa55ec601f08318991771
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[P] [T] en qualité d'ayant droits de [N] [T] et [X] [T] ; Attendu que, par conclusions déposées au greffe le 11 septembre 2023, l'appelant a déclaré se désister de son appel et sollicité que chacune
Source officiellesoc
613723abcd5801467740cb68
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Yann X..., demeurant 32, Cité des Bruyères, 22100 Trélivan, en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1999 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit : 1 / de M.
Source officiellesoc
6137265bcd58014677424efa
6 juillet 1999
6 juillet 1999
Yann X..., demeurant 16 AE, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 mai 1999, où étaient présents : M.
Source officielleChambre 25 / Proxi fond
6802935f7195250be0ae06cf
4 avril 2025
4 avril 2025
L'affaire a été mise en délibéré au 4 avril 2025 par mise à disposition au greffe du tribunal.
Source officielleRétention Administrative
67f9f702190d73a10ce27e16
11 avril 2025
11 avril 2025
APPELANTE PRÉFECTURE DES BOUCHES DU RHONE Avisé, non représenté INTIMÉ Monsieur [Y] [I] né 07 avril 2006 à [Localité 7] de nationalité Tunisienne Non comparant, Représenté par Me Yann
Source officielleChambre 2-5
69d1dcdecdc6046d4729f866
24 janvier 2025
24 janvier 2025
*1DE/06/36/55/75* REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 24 janvier 2025 par sa mise à disposition au greffe Chambre 2-5 TING
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd931f6
18 avril 2016
18 avril 2016
APPELANTE : SCA SOGUAFI ZAC DE HOUELBOURG Voie Verte, 31 Rue Becquerel 97122 BAIE-MAHAULT représentée par Me Gérard PLUMASSEAU, (TOQUE 16) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIME : Monsieur Yannis
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f21b
6 mars 2012
6 mars 2012
Yann X... C/ Mme Géraldine Claudine Raymonde Y...
Source officielle5e chambre civile
69df2439cdc6046d47482e6a
14 avril 2026
14 avril 2026
[Y] [D] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Yann GARRIGUE, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
69dfe379cdc6046d475e43fc
2 avril 2026
2 avril 2026
DU : 02 Avril 2026 Président : Madame Jennyfer KACER, Vice-présidente JCP Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 05 Février 2026 GROSSE : Le 02 Avril 2026 à Me Yann
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
69dfe39bcdc6046d475e4690
2 avril 2026
2 avril 2026
DU : 02 Avril 2026 Président : Madame Jennyfer KACER, Vice-présidente JCP Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 05 Février 2026 GROSSE : Le 02 Avril 2026 à Me Yann
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