Yves C..., architecte DPLG, demeurant ...

Yves Z..., demeurant à Marseille 13ème (Bouches-du-Rhône), ..., et actuellement à Saint-Cyr-sur-Mer (Var), Quartier de Gueissard, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Beauvois et compagnie, dont le siège est ..., pris lui-même en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, 3 / de la société civile immobilière (SCI) Lobritad, dont le siège est

Paulot, Vaissette, Senselme, Bonodeau, Peyre, Beauvois, Darbon, conseillers, MM. Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.

D'ASSURANCE MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS, dont le siège social est au Mans (Sarthe), ..., 26°) Monsieur Paul U..., demeurant à Limoges (Haute-Vienne), 24, cours Jourdan, 27°) Monsieur Yves

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre, Yves Z..., demeurant à Saint-Denis de la Réunion (Réunion), ..., en cassation

Yves A..., 2 / Mme Françoise Z... épouse A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril 1998 par la cour d'appel de Versailles (4ème chambre civile), au profit de Me Y.

Yves, Maurice H..., demeurant à Chef-Lieu (Haute-Savoie), Chatel, 28/ M.

Yves C..., demeurant ..., 4 / M. Molière A..., demeurant ..., 5 / M.

Yves Arnette de C..., demeurant Château de la Rostolane, route du Puy Sainte-Réparade, Le Truyas, Puyricard (Bouches-du-Rhône), 2°/ Mme Chantal X..., demeurant ... (9e) (Bouches-du-Rhône), 3°/ Mme

Yves Z..., 3 ) Mme Chantal Z..., agissant tant individuellement qu'en qualité de membres de l'hoirie de feu Manuel Z... et de Mme Anna Y..., décédée le 8 juillet 1992, tous domiciliés ...

Paul, Yves, 2 / Mme D..., épouse C...

Yves Maurice André D..., demeurant ... à Romorantin-Lanthenay (Loir-et-Cher), 28) Mme Eliane G...

Yves Z..., 2 / Mme Z..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1993 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre, 1re section), au profit de la société Sobrepain, société

Yves Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société France Bennes, en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1994 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section

Yves XX..., 30 ) de M. Michel E..., 31 ) de M. Alain XE..., 32 ) de M. Rodolphe P..., 33 ) de M. Roger Y..., 34 ) de M. Bernard XB..., 35 ) de M. Gilles XY..., 36 ) de M.

. / JA / MCD CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 22 JANVIER 2009 RG : 07 / 04529 ORDONNANCE DU JUGE COMMISSAIRE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS EN DATE DU 16 octobre 2007 APRES COMMUNICATION DU DOSSIER

Yves Y... l'usufruit pour une durée de six années prenant fin le 12 février 2005 portant sur un ensemble de bâtiments, des parcelles de terre en nature d'herbages, le tout d'une contenance de 12 hectares

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Yvette X..., demeurant à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1987,

Edmond A..., demeurant 31340 Pouy de Touges, 3 / de Mme Yvette X..., épouse B..., demeurant 31430 Le Fousseret, 4 / de M.