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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

710 résultats pour « atelier de vernissage »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 2

—

: :----------------------------:------------:------------------: : Peinture ou vernissage : : : : au pistolet ... : 1re : Demi-taux.

Article Annexe 2

—

Peinture ou vernissage au pistolet 1re 1/2 taux. Utilisation de solvants tels que tétrachlorure de carbone et trichloréthylène 1re 1/2 taux. Soudure à l'arc 1re 1/2 taux.

Article Annexe Ib

—

C07 Av - Un contexte matériel de réparation (atelier ou aéronef). - Les outillages standards et spécifiques à la réparation (tables de câblage des harnais, bancs d'adaptation des cartes électroniques...). - Les outils standards et spécifiques à la

Article 3

—

Personnel enseignant agricole privé visé au 5° de l'article L. 722-20 du code rural et de la pêche maritime 0,36 Travailleurs handicapés des établissements ou sociétés d'aide par le travail (ESAT) 2,10 Ateliers

Article 64

—

Le maximum de la prise en charge est également fixé à 75 % pour les demandes de raccordement, adressées entre la publication de la présente loi et le 31 décembre 2022, concernant des ateliers de charge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables

Article 2

—

compris avec des partenaires extérieurs, en veillant à une ouverture sur l'ensemble des autres ministères ; 8° D'assurer la valorisation et la diffusion des travaux qu'il conduit, par des actions de rayonnement, des programmes d'e-formation, des ateliers

Article 16

—

ou à un groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GEIQ), ou à une entreprise de travail temporaire (ETT) ; †-par le recours à la sous-traitance ou au groupement d'opérateurs économiques avec une entreprise d'insertion (EI), un atelier

Article Table 1

—

présentant un risque modéré d'incendie (11) A-0 a A-0 A-0 A-15 Locaux de machines et cuisines principales (12) A-0 a A-0 A-60 Magasins, ateliers

LEGIARTI000032745229

—

ROMANCE TOULON TL 381285 LA SAUVAGINE BAYONNE BA E96131 LABOUS DU BREST 267842 LADY JASMINE NANTES E60900 LARGADE TOULON 224083 L'AVENTURE SETE ST 702826 S LE CHASSEUR SAINT-MALO SM467025 LE MERLAN FRIT SAINT-BRIEUC 199407 LE BATEAU - ATELIER

Article ANNEXE

—

Le travail est réalisé dans un atelier, un espace de location ouvert sur l'espace de vente et implique une relation constante avec la clientèle.

LEGIARTI000036070184

—

Membres de l'équipe de direction, ils ont la responsabilité du centre Exploitation agricole-Atelier technologique (EA-AT), situé à l'interface avec les autres centres de l'EPLEFPA.

Article Annexe

—

Intégrer, dépanner et reconditionner des équipements informatiques en atelier ou sur site Intégrer un micro-ordinateur. Installer le système d'exploitation et les applications sur un micro-ordinateur.

LEGIARTI000025084897

—

27.5CA 8,30 Fonderie des métaux légers (aluminium, magnésium et alliages) 27.5EA 4,20 Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers 27.5GC 4,20 Ateliers

Article I

—

fonte. 27. 5AB 5, 60 Fonderie d'acier moulé et fonte malléable. 27. 5CA 6, 70 Fonderie des métaux légers (aluminium, magnésium et alliages). 27. 5EA 3, 60 Fonderie de métaux non ferreux autres que les métaux légers. 27. 5GC 3, 60 Ateliers

Article Annexe IIc

—

Atelier sommellerie, 20 points, 30 minutes maximum : -1ère partie : des vins de différentes régions sélectionnés par le centre d'examen, sont mis à la disposition du candidat.

Article Annexe

—

Chef de dépôt d'étalon à L'Institut français du cheval et de l'équitation C 23 15 Contrôleur technique dans les services interrégionaux de l'Institut national de l'information géographique et forestière B 4 25 Responsable d'un atelier

Article 18

—

ou à un groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GEIQ), ou à une entreprise de travail temporaire (ETT) ; †-par le recours à la sous-traitance ou au groupement d'opérateurs économiques avec une entreprise d'insertion (EI), un atelier

Article 17

—

ou à un groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GEIQ), ou à une entreprise de travail temporaire (ETT) ; †-par le recours à la sous-traitance ou au groupement d'opérateurs économiques avec une entreprise d'insertion (EI), un atelier

Article ANNEXE TABLEAU V

—

Exercice à titre permanent, au sein des ateliers d'imprimerie et d'édition nationaux des douanes, de fonctions d'imprimeur/reprographe concourant à la réalisation de publications écrites et photographiques à diffusion nationale et exigeant, de leur titulaire

Article Tableau annexe 1

—

: : : Appariteur-enquêteur : : : : : Agent de bureau : : : : : Manoeuvre spécialisé : : : : : usines et ateliers

Page 23 · 710 résultats

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