, a enjoint à la société Le Froid de cesser, dans les 48 heures de la signification de la décision, : - toute communication comportant la représentation de la vague utilisée dans le cadre de sa campagne

accroire que, conformément aux dispositions de l'arrêt ministériel n° 77-105 du 2 septembre 1977, une remise de ce taux était accordée, par rapport aux prix effectivement pratiqués en dehors de cette campagne

de repos, l'entretien du véhicule étant assuré par son propriétaire [3], et moyennant un loyer de 200 euros HT par mois et par véhicule versé par la société TLS à la société [3] pour consacrer à la campagne

Il est reproché à la société condamnée un manque de professionnalisme pour avoir manqué dans son devoir de conseil, en proposant et en réalisant une campagne publicitaire dont l'impact a été partiellement

L=Union des industries de la protection des plantes, dénommée UIPP, a présenté à la presse le 27 janvier 2005 sa future campagne de communication sur les pesticides, appuyée sur deux visuels représentant

Elle déduit de là que l'utilisation à des fins publicitaires des photographies dont s'agit est contraire aux accords intervenus.

réalisés par son employeur ne saurait prétendre à l'indemnité de clientèle ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a relevé que la société Godin justifiait qu'elle avait mis en oeuvre des campagnes publicitaires

ARTICLES 419 DU CODE PENAL, 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE DEMANDEUR COUPABLE D'AGIOTAGE ; " AUX MOTIFS QUE, DANS UNE CAMPAGNE

Stock), qui vend des produits dans le secteur du bâtiment et de l'habitat, a confié à la société Médiapost, spécialisée dans le marketing direct, la distribution pendant quelques jours de documents publicitaires

L'Office de Tourisme de la Ville de COGOLIN a confié, courant 1998, la réalisation de certains de ses documents publicitaires à la société Évulgo. La S.A.R.L.

BANCAIRES ; ATTENDU, AUX TERMES DE L'ARRET, QUE LE PREVENU IMAGINA ALORS D'ASSURER SA TRESORERIE AU MOYEN DES SOMMES VERSEES A TITRE DE CAUTIONNEMENT PAR LES GERANTES DES MAGASINS, ATTIREES PAR LA CAMPAGNE

de transmettre un message destiné à informer le public de l'existence et des qualités d'un produit ou service dans le but d'en augmenter les ventes, ou qui, faisant indissociablement partie d'une campagne

Elle explique que sa notoriété est le résultat d'investissements, de campagnes publicitaires répétées, d'efforts continus et d'investissements financiers afin d'accroitre sa visibilité.

Elle soutient que : - la facture du 4 mars 2013 émise par la société LDG International Ltd est liée à une campagne publicitaire de promotion de la vodka Tigre Blanc ; - la facture du 18 juin 2013

de transmettre un message destiné à informer le public de l'existence et des qualités d'un produit ou service dans le but d'en augmenter les ventes, ou qui, faisant indissociablement partie d'une campagne

], spécialisée dans l'accompagnement des entreprises en marketing digital, notamment la conception de sites internet, le référencement naturel (SEO), le référencement payant (SEA) et la gestion de campagnes

mesure où cette vente s'intégrait dans un contrat de distribution d'un produit informatique nouveau créé par la société Kortex et que les deux parties avaient également intérêt à promouvoir par des campagnes

transmettre un message destiné à informer le public de l'existence et des qualités d'un produit ou d'un service dans le but d'en augmenter les ventes ou qui, faisant indissociablement partie d'une campagne

déterminer les raisons pour lesquelles les campagnes publicitaires de la société SMC n'ont pas été correctement effectuées malgré les sommes versées pour ce faire.

termes clairs et précis de la pièce no 3 communiquée par la SCP BOMMART-MINAULT Avoués à la Cour que la cession faite par POLYGRAM Projets Spéciaux à MADISON STUDIO le 28 octobre 1996 concernant la campagne