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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea3d
12 décembre 2011
Votre responsabilité est d'autant plus importante eu égard aux plaintes des clients et des médecins prescripteurs relatives à vos défaillances récidivées.
civ2
60794bc29ba5988459c43df5
24 mai 1978
UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE PILON, QUI EFFECTUAIT DES ACHATS, DANS LE MAGASIN DE LA SOCIETE DES MAGASINS PYRENEENS NOUVELLES GALERIES, FIT UNE CHUTE
Pôle 6 - Chambre 3
64379e299477fe04f5cc65e1
12 avril 2023
crée un climat non propice au commerce.
Avis
CADA:20171388
31 décembre 2017
Centre hospitalier universitaire de la Réunion (CHU) — Communication de l'intégralité du dossier administratif de son client.
2ème Chambre
687aa3416d3730576e940667
3 juillet 2025
Elle ajoute qu’aucune défaillance et qu’aucun défaut de montage du transat n’explique la chute de M. [D]. Elle conclut ainsi au rejet de l’ensemble des demandes.
6253cc13bd3db21cbdd8f0dc
23 janvier 2012
Plusieurs chantiers commandés par nos clients ont été reportés à une date indéterminée et. depuis le début de cette année, nous n'avons enregistré aucune commande.
6253cc14bd3db21cbdd8f0f0
6253cc17bd3db21cbdd8f191
Pôle 6 - Chambre 9
61609e4a264c7ed035b03c37
12 février 2014
Mme [P] [J] a été embauchée par la SA GAN Prévoyance en qualité de conseillère clientèle prévoyance retraite.
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10891
3 novembre 2016
alors que sa situation financière ne justifiant pas cette démarche et exigeant de [C] [SB] une attitude respectueuse envers les clients.
civ1
6137233acd580146774071b0
11 mai 1999
particulièrement calme et n'avait jamais fait d'écart en présence du poney, la cour d'appel a mis à la charge des organisateurs de la promenade une obligation de résultat quant à la sécurité de leur cliente
Chambre 1-1
5fda3f841724fc862d967a45
10 septembre 2019
1er septembre 2009, aux fins d'obtenir le paiement des sommes suivantes : ' 1'262 029, 77 € au titre des reprises de commissions arrêtées au 31 décembre 2012, ' 1'614 185 € au titre des 'taux de chute
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00839
14 septembre 2010
de la SARL EVATEL, dans la chute des commissions subies par cette dernière ; que toutefois, il est clairement acquis aux débats que toutes les souscriptions de contrats "AFONE BOX DomCom" par des clients
6253c95fbd3db21cbdd881f1
13 avril 2006
Enfin, monsieur B..., qui exerçait les fonctions de chef d'atelier et d'accueil des clients, a suivi une formation (COTECH) exigée par RENAULT.
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10322
13 juin 2018
Assèchement au client Syndic agence des Jacobins (64) pour un matériel concurrent distribué par la société Geco ; - et deux autres devis des 7 et 15 avril 2011 établis par la même Z...
6079b0ad9ba5988459c4f64d
18 juillet 1978
GENERALE D'EDITIONS ET DE DIFFUSION, AYANT DECLARE, EN PRODUISANT UN CERTIFICAT MEDICAL DU 17 MAI 1973, AVOIR ETE VICTIME LE 16 MAI A ENVIRON 14 HEURES D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL EN ALLANT VISITER UN CLIENT
Chambre Sociale
672db9442ad607032dc4bf15
4 juillet 2024
Elle explique pour sa part que son activité consistait à développer et à suivre une clientèle destinée à des formations adaptées, qu'elle était très impliquée auprès de pôle emploi, que l'analyse de
civ3
60794cc69ba5988459c46e72
27 mai 1998
moyen soulevé par la société MCE dans ses conclusions d'appel pris de l'impossibilité de transfert du fonds eu égard à la qualité de l'emplacement des locaux attestée par le plan de localisation des clients
2e chambre sociale
63d22a769b3c8605deec1f0a
25 janvier 2023
Nos marchés se situent principalement en France et essentiellement pour des maîtres d'ouvrage publics (métropoles, villes, communes, syndicats de communes') et à l'international pour des clients publics
63d22a779b3c8605deec1f1a
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