Sur chantier, il se déplace entre les différents postes de travail, de plain-pied ou en hauteur. Il est soumis aux conditions climatiques, au bruit et à la poussière.

Article Annexe

—

Il assure des déplacements permanents entre les différents postes de travail du chantier, aussi bien de plain-pied qu'en hauteur, et est exposé aux actions climatiques, au bruit et à la poussière.

Article R312-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 90 > 77

Code de la route

l'ensemble considéré comporte un véhicule à moteur à deux essieux avec semi-remorque à trois essieux transportant en opération de transport intermodal un ou plusieurs conteneurs ou caisses mobiles jusqu'à une longueur totale maximale de 13,72 mètres (45 pieds

Article R312-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 02 > 54

Code de la route

longueur maximale fixée au 2°, 3°, au a du 4°, au 5° et au 8° du I peut être dépassée de 15 centimètres pour les véhicules ou les ensembles de véhicules effectuant un transport de conteneurs ou de caisses mobiles d'une longueur de 13,72 mètres (45 pieds

Article Annexe 4

—

Description du test : équilibre sur un pied sur une poutre de dimension établie. Matériel : Instructions pour le candidat : Essayez de garder l'équilibre dans cette position pendant une minute.

Article 2

—

Véhicule isolé, ensemble routier : Un véhicule isolé est un véhicule pourvu d'un moteur à propulsion et circulant seul par ses moyens propres.

Article 262

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 91

Code général des impôts

par les trains internationaux et sur les relations dont la liste est fixée par arrêtés conjoints du ministre du budget et du ministre des transports ; 10° Les transports par route de voyageurs étrangers en provenance et à destination de l'étranger, circulant

Article 1

—

Tout mobilier urbain sur poteaux ou sur pieds comporte un élément bas situé à l'aplomb des parties surélevées lorsque celles-ci ne ménagent pas un passage libre d'au moins 2,20 mètres de hauteur.

Article 1

—

ci-après pour la discipline sportive ou les disciplines connexes indiquées : Fédération française d'athlétisme : athlétisme (courses, sauts, lancers, épreuves combinées, marche athlétique, courses sur route, cross-country, marche nordique, courses à pied

Article 1

—

Pied de chat. Arnica montana L. Arnica des montagnes. Artemisia eriantha Ten. Genépi à fleurs cotonneuses. Artemisia genipi Weber Genépi vrai, genépi noir. Artemisia glacialis L. Genépi des glaciers. Artemisia umbelliformis Lam.

Article 38

—

Cette mention, qui énonce, notamment, les nom, qualité et domicile du signataire, doit figurer au pied du document conservé dans les registres du service de la publicité foncière, à la suite du certificat de conformité ; elle peut, toutefois, être placée

Article 60

—

Dans ce cas, la création des billets ou effets doit être relatée par le notaire en marge ou au pied de la minute et en marge de la grosse. 2.

Article 214-3.03

—

Un dispositif anti-soulèvement doit être prévu sur les pivots de pied des cornes de charge. 10.

Article Annexe

—

Il assure des déplacements permanents entre les différents postes de travail du chantier aussi bien de plain-pied qu'en hauteur, il est exposé aux actions climatiques, au bruit et à la poussière.

Article R5761-5-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 58 > 96

Code des transports

La conservation des hypothèques maritimes remet au demandeur l'un des trois bordereaux, au pied duquel elle certifie avoir fait l'inscription au registre spécial prévu au paragraphe VII du présent article, ainsi que la copie authentique du titre, s'il

LEGIARTI000027909574

—

Nature des investigations Nature des investigations 1 Gaine 1.1 Parois de protection I-4° P/E E 1.2 Panneaux de service, portes, portillons de visite, portes de secours I-9° P/R/E/F R/E/F 1.3 Garde-pieds

Article 30-0 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 95

Code général des impôts, annexe IV

dérivés ; – implants d'origine synthétique pour chirurgie endoscopique avec ou sans fixation intégrée ; – implants d'ostéosynthèse divers et supplément : supplément pour traitement ostéoconducteur ; fiche pour fixateur externe ; agrafe, sauf pour main ou pied

Article 3

—

Immobilisations financières Total actif immobilisé Stocks Créances Redevables Clients Autres créances Charges constatées d'avance Total actif circulant

Article Annexe

—

Epreuve de course à pied : 100 m. 2.

Article Annexe I

—

de moins de quatre semaines, de non-contre-indication à la pratique des activités physiques et sportives. 1° Nature des exercices physiques L'épreuve sportive comprend deux exercices physiques : une épreuve de natation et une épreuve de course à pied

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