Les messages publicitaires ne doivent pas, directement ou indirectement, par exagération, par omission ou en raison de leur caractère ambigu, induire en erreur le consommateur.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Une des erreurs logiques le plus fréquemment rencontrée et qui est absolument inacceptable consiste à attribuer à un état antérieur des désordres psychiques qui ne sont pas entièrement expliqués par le service (fait survenu par le fait du service ou à

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

tout conçus et construits de manière : -à résister aux contraintes de service et aux influences extérieures normales ; -à ce qu'une défaillance du matériel ou du logiciel du système de commande n'entraîne pas de situation dangereuse ; -à ce que des erreurs

LEGIARTI000041483673

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Article 11 Si la liste officielle des partants du groupement ou si le programme officiel de l’hippodrome ou si les données du système informatique utilisé pour l’enregistrement des paris comporte une inexactitude ou une omission ayant un impact sur l’

Article Annexe I (suite)

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décapage ou de préparation des surfaces par : - les différents traitements chimiques - les différents traitements mécaniques Connaissance des risques et des règles d'utilisation des produits chimiques X X X X X Identifier et repérer sans erreur

Article 3

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Un système efficace permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles devra être mis en place.

Article 18

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Tests : erreur de première et seconde espèces, régions de confiance. Hypothèses simples et Lemme de Neyman-Pearson. 4. Principe d'invariance, application aux tests classiques. 5. Analyse en composantes principales. Régression.

LEGIARTI000032916893

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Si elle détecte des erreurs, manques ou incohérences dans les données transmises par le navire, l'autorité unique envoie un accusé de réception de non-conformité (NAK), qui mentionne le type d'erreur rencontré.

Article Annexe

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Altimétrie : - principe, calages, erreurs, hystérésis et corrections. 4.3. Phénomènes dangereux pour l'aéronautique en général. 4.3.1. Brumes, brouillards, turbulences, givres : - précautions à prendre. 4.3.2.

Article Annexe IIIb

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Performances humaines et limites 2 S 9.2 9.3 Psychologie sociale 1 S 9.3 9.4 Facteurs affectant les performances 2 S 9.4 9.5 Environnement physique 1 S 9.5 9.6 Tâches 1 S 9.6 9.7 Communication 2 S 9.7 9.8 Erreur

Article 3

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Article Annexe I

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fini Un poste de travail équipé de chrono-comparateurs, de contrôleurs électroniques et d'un banc de contrôle d'étanchéité Tous les contrôles et toutes les mesures nécessaires pour garantir le bon fonctionnement du produit sont effectués, sans omission

Article Annexe 2

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maladie grave au patient et/ou à sa famille 328 annonce d'une maladie chronique 329 conduite à tenir devant une demande d'accès à l'information/au dossier médical 330 accompagnement global d'un aidant 331 découverte d'un aléa thérapeutique ou d'une erreur

Article Annexe I

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Un tel renseignement est indispensable pour éviter les erreurs d'interprétation lorsque l'utilisateur s'écarte des conditions techniques recommandées et surtout lorsqu'il utilise le réactif dans les expériences de fixation-élution tout en respectant ces

Article Annexe I

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Résultats attendus : R1 - La lecture et l'analyse des documents de réception sont sans erreur. R2 - Le classement et le pointage des grumes sont conformes aux données.

Article 3

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Article Annexe II - II. Maquette 8

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informer le patient et son entourage sur son état de santé de façon claire et adaptée, aider à prendre une décision en présentant la balance bénéfices/ risques, travailler en équipe multidisciplinaire, connaître les limites de sa compétence, analyser ses erreurs

Article 3

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Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

aériennes (le cas échéant) De la façon dont elles apparaissent sur l’écran d’un radar, les lignes aériennes (par exemple, les lignes à haute tension) franchissant la voie fluviale peuvent être confondues avec des bâtiments ou donner lieu à d’autres erreurs

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

desserte, soit un réseau de communications électroniques qui est capable d'offrir, dans des conditions d'heures de pointe habituelles, une performance du réseau comparable en termes de débit descendant et ascendant, de résilience, de paramètres liés aux erreurs

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