plusieurs immeubles en vue de les vendre par lots en l'état futur d'achèvement ; que la société SGTB, depuis en liquidation des biens, assurée auprès de la compagnie Rhin et Moselle, a été chargée du gros

procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 17 mars 1995), que la société Puteaux aménagement a entrepris, en 1989, de faire construire un groupe d'immeubles, sous la maîtrise d'oeuvre

l'arrêt attaqué (Grenoble, 26 mai 2003), que la société civile immobilière (SCI) La Comète a fait réaliser un ensemble d'immeubles dans lequel sont notamment intervenus le cabinet Eric pour la maîtrise d'oeuvre

les articles 1147 et 1792 du Code civil ; Attendu que, pour débouter la société Bâtir et loger de ses demandes en dommages-intérêts dirigées à l'encontre de la société Lantermoz, entrepreneur de gros

oeuvre du bâtiment A, étant observé que les travaux de ravalement dont s'agit, votés par l'assemblée générale du 10 juillet 2008, ne constituent pas des travaux de gros oeuvre, que ce moyen ne peut donc

X..., a chargé la société Groupement français de construction (société GFC), venant aux droits de la société Mistral travaux, de l'exécution des lots "terrassements généraux" et "gros oeuvre", le marché

En l'occurrence, le compte rendu n° 47, en date du 18 janvier 2012 (pièce 5 IBS), démontre que le chantier était au stade des finitions pour le lot n° 1 (gros oeuvre), dont la société Millery était titulaire

d'Etat et à la Cour de Cassation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 19 octobre 2000), que la Société immobilière de Nouvelle Calédonie (la SIC), maître de l'ouvrage, a, sous la maîtrise d'oeuvre

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société civile immobilière Les Vergers de l'orge (la SCI) a fait construire plusieurs pavillons dont elle avait confié le gros

civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 29 janvier 2001), que La Société civile d'exploitation agricole La Renardière (la SCEA), maître de l'ouvrage, a, en 1991-1992, sous la maîtrise d'oeuvre

civile immobilière La Grande Jatte (la SCI), assurée auprès de la compagnie des Assurances générales de Paris (AGP), aux droits de laquelle vient le groupe AXA, a fait construire, sous la maîtrise d'oeuvre

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 6 avril 2021), la société La Maison du Cil, aux droits de laquelle vient la société Clesence (le maître de l'ouvrage), a confié la maîtrise d'oeuvre de la construction de

limitée à la phase conception, permis de construire et appels d'offres, une mission de maîtrise d'oeuvre d'exécution et d'ordonnancement-pilotage-coordination (OPC) à la société Ouest coordination, la

Aix-en-Provence, 6 décembre 2001), rendu en matière de référé, que la Société civile immobilière La Fontaine de l'Evêque (la SCI) a fait réaliser un ensemble de 31 villas à compter de 1983, les travaux de gros-oeuvre

avril 2002), que, pour la construction d'un immeuble collectif, dont la société HLM Habitat Marseille Provence était maître de l'ouvrage, la société SPIE Citra Sud Est (SPIE) est intervenue pour le lot gros

En cours de chantier, le 3 août 2011, la SCI a résilié le marché « gros oeuvre et terrassement » conclu avec la société Novalex, en application de l'article 22.1.2.1 de la norme Afnor NF P 03 001 qui prévoit

la loi du 3 janvier 1967 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 mai 1993), que le syndicat des copropriétaires d'un groupe de trois immeubles, construits en 1969, sous la maîtrise d'oeuvre

des chirurgiens dentistes (CARCD), maître de l'ouvrage, ayant entrepris la construction d'un groupe d'immeubles, a chargé la société Atelier d'architecture Gaertner (société Gaertner) de la maîtrise d'oeuvre

deux chantiers réalisés pour le compte de la société Immobilière Méditerranée, devenue la société 3F Sud (la société IMED), maître de l'ouvrage, la Société nouvelle ETGC (la société SNETGC), chargée du gros-oeuvre

[H], architecte, chargé d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre, et à M.