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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_23PA00873_20240301
1 mars 2024
B, qui souffre d'une hémiplégie gauche partielle et de troubles cognitifs, la délivrance du titre de séjour sollicité, le préfet de police de Paris s'est fondé, notamment, sur l'avis du collège des médecins
DTA_2100066_20240319
19 mars 2024
trimestre de la grossesse ; / l) Être atteint d'une maladie du motoneurone, d'une myasthénie grave, de sclérose en plaques, de la maladie de Parkinson, de paralysie cérébrale, de quadriplégie ou hémiplégie
1ère Chambre
DTA_2006038_20230124
24 janvier 2023
Pour contester cet avis, la requérante qui souffre d'une hémiplégie spastique liée à une lésion cérébrale survenue en octobre 2012 et de stress post-traumatique, verse au débat plusieurs certificats médicaux
2ème chambre
DTA_2003754_20221226
26 décembre 2022
Devenue hémiplégique et aphasique, elle a été accueillie le 10 juillet suivant au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes " les cascades " géré par le CCAS de la commune
3ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01115_20260204
4 février 2026
B... indique avoir été victime en 2011 d’une vascularité cérébrale responsable d’une hémiplégie gauche flasque responsable de troubles de la marche, de l’équilibre et d’une dysarthrie.
2ème Chambre
DTA_2103118_20240424
24 avril 2024
E fait valoir que son fils, âgé de six ans à la date de la décision attaquée, a subi un accident vasculaire sylvien droit en période néo-natale et souffre depuis sa naissance d'une hémiplégie gauche spastique
3ème chambre
DTA_2101885_20231117
17 novembre 2023
B, atteint d'une lourde hémiplégie droite et d'une aphasie globale, a été pris en charge pour une rééducation à la clinique Terre de France jusqu'au 31 mai suivant.
DTA_2401589_20251007
7 octobre 2025
B... a eu un accident vasculaire cérébral le 23 août 2021, lequel a entrainé une hémiplégie du côté gauche qui nécessite des soins infirmiers journaliers, la prise d’un traitement thérapeutique oral, bien
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2406225_20260122
22 janvier 2026
Il est ensuite victime dans la nuit du 20 au 21 janvier 2021 d’un malaise avec hémiplégie et aphasie, il est admis au service des urgences du CHU de Purpan.
Chambre 1-6
688312e69a4bcd46bcddb1a2
24 juillet 2025
la fixation du préjudice de souffrances endurées - Compte tenu que Mme [W] [R] épouse [SW] a brutalement perdu connaissance le 14 octobre 2017, compte tenu qu'elle a présenté une somnolence, une hémiplégie
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00267_20220630
30 juin 2022
E sur le risque de survenue d'un accident vasculaire cérébral, et, dès lors, d'un risque d'hémiplégie dès lorsqu'il ne s'agit pas d'une information habituellement délivrée ; en outre, même informé de ce
Cour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e3c
7 mai 2007
pas à cette demande à condition que le médecin précise si l'enfant présentait ou non des lésions cérébrales anciennes datant de la période de gestation et si celles ci pont pu entraîner le coma ou l'hémiplégie
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02384_20241205
5 décembre 2024
Le 21 mai vers 13 h 30, elle a présenté un malaise brutal avec perte de connaissance, associé à une hémiplégie gauche.
4ème Chambre
DTA_2001279_20221216
16 décembre 2022
F ayant présenté dans la matinée du 7 février une aphasie et une hémiplégie droite, il a été procédé à la réalisation d'un scanner qui a mis en évidence un AVC ischémique sylvien gauche déjà constitué.
Juge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2025:505573.20250718
18 juillet 2025
Elle relève que " par ailleurs, les lésions cérébrales récentes, situées sur la capsule blanche interne gauche, ont donné une hémiplégie droite, qui est toujours flasque lors de l'examen neurologique "
Chambre Commerciale
6708c021445a086e2bcedcf3
10 octobre 2024
précise qu'à compter du mois de juillet 2021, elle a rencontré des difficultés pour régler les prêts en raison de problèmes de santé, en raison d'un accident vasculaire cérébrale occasionnant une hémiplégie
2EME PROTECTION SOCIALE
67875463181ea8ef9c1d71f8
14 janvier 2025
Le certificat médical initial établi le 15 mai 2021 mentionne « AVC ischémique (= accident vasculaire cérébral), hémiplégie droite (hospitalisé en neurologie du 12 au 15/05/2021» et prescrit un arrêt de
CTX PROTECTION SOCIALE
678ad5ae5289c7662ca336bb
6 janvier 2025
Il note également une hémiplégie sensitive et des fourmillements permanents éprouvés par Mme [B].
JCP BAUX
6790210851b02779572a9fc9
10 janvier 2025
Il déclare souffrir d’epilepsie et d’hémiplégie gauche le rendant inapte au travail. Sa situation explique, selon lui, l’arriré locatif qu’il ne conteste pas.
6ème Chambre
DTA_2304508_20250320
20 mars 2025
D " présente une IPP existante à l'accident de service et non imputable associant des séquelles d'hémiplégie G estimées à 10 % avec des conséquences douloureuses et spastiques estimées à 20% et des conséquences
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