B..., assuré auprès de la société MMA, et s'est propagé dans l'immeuble en copropriété ; que le syndic a fait une déclaration de sinistre à son assureur, la société AGF, devenue Allianz, qui a mandaté,

en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile, 2e Section), au profit : 1 ) du syndicat des copropriétaires de l'immeuble

* * * EXPOSE DU LITIGE Madame [S] [M] est propriétaire des lots n°15, n°21 et n°26 de l'immeuble en copropriété « MANON » situé 17 rue Carnot à AUNEAU 28700.

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 novembre 2003), que les époux X..., propriétaires d'un appartement en rez-de-jardin dans un immeuble

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 décembre 2001), que Mmes Nicole et Corinne X..., propriétaires indivis de lots dans un immeuble

l'assemblée générale un état de ces questions cinq jours au moins avant la date de cette réunion ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 mars 2001), que les époux X..., propriétaires de lots dans un immeuble

pas fondé ; Mais sur le deuxième moyen : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 avril 1999), que les époux Y..., propriétaires de lots dans un immeuble

premier moyen du pourvoi des consorts Z..., réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 avril 1992), que les consorts Z..., propriétaires de lots au rez-de-chaussée et au premier étage d'un immeuble

X..., de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van-Troeyen, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble ..., les conclusions de M.

Attendu, selon l'arrêt attaquée (Riom, 12 janvier 1995), que la soicété Natiocredibail ayant donné à crédit bail à la société Résidence Belle Rive un certain nombre de lots lui appartenant dans un immeuble

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 novembre 2021), la société Bouticom est propriétaire d'un local commercial, au sein d'un immeuble en copropriété, celle-ci étant assurée auprès de la société Thelem assurances

Y...) deux lots situés au deuxième étage d'un immeuble en copropriété, dont l'un à créer, sous la condition suspensive de l'aménagement d'une porte palière permettant l'accès à ce lot et à l'appartement

(les époux Z...) étaient propriétaires, par l'effet de la vente du 11 janvier 2006, de l'intégralité du lot no 1 de l'immeuble en copropriété sis [...] , 17e arrondissement, tel que décrit au règlement

novembre 2019), par acte authentique du 8 avril 2016, la société civile immobilière Dag (la SCI Dag) a vendu à la société civile immobilière Saturne (la SCI Saturne) les lots n° 16, 17, 4 et 11 d'un immeuble

janvier 2004) que, le 9 février 1990, le Crédit lyonnais a consenti une convention de compte courant à Mme X... prévoyant une inscription d'hypothèque conventionnelle à prendre sur le lot numéro 5 d'un immeuble

attaqué (Paris, 16 janvier 2003) que par acte reçu par la société civile professionnelle Blanchet, notaire, le 20 novembre 1997, la société Gepa a promis de vendre aux consorts X... divers lots dans un immeuble

dressé par la société civile professionnelle [N], [D] et [I] (la SCP notariale), la société civile de construction vente Victoria 34 (la société Victoria) a vendu à M. et Mme [P] un appartement dans un immeuble

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 10 décembre 1992), qu'une saisie-arrêt ayant été pratiquée le 22 décembre 1987 par le syndicat des copropriétaires et neuf copropriétaires d'un immeuble

C... a acquis de la société Alliance Elysées un appartement situé au dernier étage d'un immeuble en copropriété ; qu'ayant découvert, lors de travaux d'aménagement, des dégradations importantes causées

Axa France IARD, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 12 janvier 2015), que M. et Mme [Y], propriétaires d'un appartement situé dans un immeuble