les juridictions ; - l'évaluation de la situation, notamment familiale et sociale, de chaque jeune accueilli, le cas échéant, aux fins d'élaborer des propositions d'orientation à l'intention de l'autorité judiciaire ; - l'organisation de la vie quotidienne

Article 3

—

L'indice de Karnofsky ainsi que la dépendance aux activités de la vie quotidienne sont cotés selon les grilles fournies par le guide méthodologique annexé au présent arrêté.

Article 8

—

à une valeur n'excédant pas 50 mg/Nm3 en provenance des sources principales et n'excédant pas 150 mg/Nm3 en provenance d'autres sources ; ii) En ce qui concerne le chlore, les rejets sont réduits, au 31 décembre 1989, à une concentration moyenne quotidienne

LEGIARTI000031410659

—

□ □ b.2 Chaise roulante □ □ □ Besoin de l'assistance d'un tiers pour les actes essentiels de la vie quotidienne

Article L351-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 44

Code du travail

organismes de sécurité sociale et l'organisme gestionnaire du régime d'assurance chômage mentionné à l'article L. 351-21 précise les conditions garantissant à ce dernier la pleine autonomie de gestion, notamment de sa trésorerie grâce à une remontée quotidienne

Article R5132-81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 10 > 60

Code de la santé publique

L'inscription de chaque opération est faite à l'encre, sans blanc ni surcharge quotidiennement.

Article L122-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 08

Code de l'énergie

terme des quotas du système d'échange de quotas d'émission fixé par arrêté des ministres chargés de l'énergie, de l'industrie et du budget par référence à la moyenne arithmétique, en euros par tonne de dioxyde de carbone, des prix à terme à un an quotidiens

Article Annexe

—

Assister au quotidien un dirigeant et faciliter sa prise de décision Organiser et coordonner les activités quotidiennes du dirigeant et de son équipe. Concevoir des outils de pilotage et présenter des informations chiffrées de gestion.

Article Annexe II - II. Maquette 3

—

Phase de consolidation : -procéder à une visite multidisciplinaire quotidienne de l'unité 4.4. Stages : -nombre de gardes effectuées 5.

Article 10

—

Mais ils peuvent, à titre volontaire, dépasser ces normes dans les limites compatibles avec la bonne exécution de leur service quotidien. C.

Article 9

—

Lorsque la mise à la disposition prévue à l'alinéa précédent ne permet plus aux intéressés de rejoindre quotidiennement leur domicile ou entraîne un changement d'emploi, elle ne peut intervenir qu'après accord des ouvriers concernés.

Article 242 nonies M

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 38 > 57

Code général des impôts, annexe II

Celui-ci doit être exprimé en euros pour les transactions établies en devise étrangère ; 7° La devise ; 8° La date des transactions ; 9° Pour les opérations ne donnant pas lieu à une facture électronique, le nombre de transactions quotidiennes ; 10

LEGIARTI000028047723

—

Article 5 Afin de permettre le respect des engagements pris dans le cadre de la présente convention, l'ordonnateur s'engage à transmettre au comptable public les ordres de payer avec régularité et selon une fréquence [quotidienne, hebdomadaire, modalités

Article R1221-34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 28 > 86

Code du travail

constitutifs de la rémunération mentionnés à l'article L. 3221-3, indiqués séparément, y compris les majorations pour les heures supplémentaires, ainsi que la périodicité et les modalités de paiement de cette rémunération ; 12° La durée de travail quotidienne

Article L421-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 20 > 74

Code de l'action sociale et des familles

Il précise les modalités d'information de l'assistant familial sur la situation de l'enfant, notamment sur le plan de sa santé et de son état psychologique et sur les conséquences de sa situation sur la prise en charge au quotidien ; il indique les modalités

Article R814-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 87

Code de commerce

Ces règles prévoient notamment : 1° Les modalités d'organisation et de financement de la formation professionnelle ; 2° L'harmonisation des méthodes comptables utilisées par chaque professionnel, la tenue quotidienne obligatoire d'une comptabilité

Article L5544-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 90 > 08

Code des transports

Le repos quotidien ne peut être scindé en plus de deux périodes. L'une de ces périodes est d'au moins six heures consécutives. L'intervalle entre deux périodes consécutives de repos ne peut dépasser quatorze heures. II.

Article Annexe XVI

—

Article 6.1 Au titre de leur participation à une formation agréée FPC, les médecins peuvent prétendre au versement d'une indemnité quotidienne (hors dimanches et jours fériés) pour perte de ressources, sous réserve de remplir les conditions cumulatives

Article L1214-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 67

Code des transports

infrastructures logistiques existantes, notamment celles situées sur les voies de pénétration autres que routières et en précisant la localisation des infrastructures et équipements à venir, dans une perspective multimodale ; 9° L'amélioration des mobilités quotidiennes

Article I ter

—

La réglementation sociale : - le règlement 561/2006 relatif aux temps de conduite et de repos des conducteurs routiers : temps de conduite continue, pause, conduite journalière, conduite hebdomadaire, repos journalier, repos hebdomadaire ; - le décret

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