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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b241
6 décembre 2007
6 décembre 2007
pneu est la cause ou la conséquence du choc contre le trottoir, - le mauvais état du pneu arrière, alors que le laboratoire n'a noté aucune anomalie, notamment de gonflage ou de profondeur des sculptures
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
615e0cffc25a97f0381f4b59
11 février 2015
11 février 2015
Localité 3], de la pharmacie cédée à son assistant, de places de stationnement, de contrats d'assurance vie, de deux véhicules, de comptes bancaires, de bijoux de valeur, d''uvres d'art, peintures, sculptures
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200574
12 avril 2012
12 avril 2012
lesdits biens sur 2 pages en précisant le local où ils sont situés avec des colonnes différentes selon qu'ils apparaissent avoir une valeur marchande ou non et note, notamment la représentation des sculptures
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02361_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
d'Ars-sur-Moselle a délivré à l'OPH Metz Habitat Territoire, auquel a succédé l'OPH Metz Métropole, un permis de construire une résidence pour séniors, de 14 logements, sur un terrain situé rue du sculpteur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101217
8 décembre 2009
8 décembre 2009
inventaire, à la vente aux enchères publiques des meubles garnissant l'appartement de sa tante ; que les époux Y... se sont opposés à la vente d'un trumeau Louis XV, en bois rechampi et doré à décor sculpté
Source officielleChambre 1
DTA_2103325_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
rénovation de la façade de son habitation située 10 rue de la Chaussée à Uruffe (Meurthe-et-Moselle) et consistant en l'application sur la façade d'un enduit à base de chaux aérienne en double projection sculpté
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616389aca5395b851a399e1c
27 octobre 2010
27 octobre 2010
. *** [U] [P] a créé en 1902 une sculpture intitulée «La Vague» représentant, sur un socle en marbre, une immense vague en onyx prête à déferler sur un groupe de trois baigneuses formant une
Source officiellePôle Civil section 2
6966c14ccdc6046d473050d2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
jugement réputé contradictoire, mis à disposition au greffe et en premier ressort, CONSTATE la résiliation du contrat de location avec option d’achat MEDIDAN n°77750239198 portant sur l’appareil EM SCULPT
Source officielle1ère Chambre civile
62e226913de91be2e9f7ea27
26 juillet 2022
26 juillet 2022
style bronze) - 1 statuette représentant un cheval (style bronze) - 1 peinture signée [D] [R] - 1 peinture représentant une femme qui porte un panier (pas de signature visible) - 1 armoire en bois sculpté
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d040
15 décembre 2008
15 décembre 2008
CHEMINEES ; Que les pierres sculptées par Monsieur D... sont logiquement apparues comme de meilleure qualité, puisqu'elles recevaient une plus value importante et étaient destinées à être mises en valeur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100667
15 juin 2016
15 juin 2016
figurer dans le catalogue de la vente une estimation du tableau fixée à une valeur comprise entre 30 000 et 40 000 euros, pourtant démentie par les expertises de Mme A..., expert en peintures et sculptures
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0320DEC006560701
20 mars 2003
20 mars 2003
En particulier, le terrain est situé au lieu-dit Kolymbithres, réputé pour sa grande plage de sable où des rochers creusés de bassins naturels rappellent des sculptures.
Source officielleContentieux de proximité
69d575f9cdc6046d4772d731
7 avril 2026
7 avril 2026
Liaisons au sol (amortisseurs, trains roulants, pneus) État des amortisseurs (test de rebond)Jeu dans les rotules et silent-blocsÉtat et pression des pneumatiquesProfondeur des sculptures (minimum 1,6
Source officielle10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008011911
23 mars 1998
23 mars 1998
le décret attaqué, avait pour objet de préciser que figurent, parmi les travaux soumis à autorisation, les fouilles dans un terrain classé, l'exécution de peintures murales, badigeons, vitraux ou sculptures
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162dd00cadecb9ef7c7e06b
12 octobre 2012
12 octobre 2012
le catalogue raisonné des oeuvres de [G] [K], comme précisément demandé ; [I] [H] reproche à [B] [X] d'avoir commis une faute à son encontre en ternissant sa réputation d'expert en tableaux et sculptures
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100553
22 septembre 2021
22 septembre 2021
résultats d'adjudication" dont le nombre s'élevait à 22.707 (page 25 / 190 du constat), cette rubrique étant ventilée en plusieurs sous-rubriques (dessin-aquarelle, peinture, tapisserie, estampe, sculpture-volume
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310370
30 juin 2021
30 juin 2021
du procès-verbal de l'huissier du 21 novembre 2017 (photographies 13 et 14), d'AVOIR condamné sous astreinte la SCI Laval à enlever les deux rideaux végétaux synthétiques et les quatre sculptures
Source officielle5ème chambre
DTA_2203209_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Aux termes de l'article L. 112-2 du même code : " Sont considérés notamment comme œuvres de l'esprit au sens du présent code : / () " 7° Les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206170_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
. / Tout élément d’architecture et de décor faisant partie de la construction par nature ou destination, tels que façade, toiture, lucarne, clôture, maçonnerie, escalier, sculpture, menuiserie, devanture
Source officielle9ème chambre
DTA_2006804_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Façade soignée, avec souvent sculptures et balcons à 1 ou 2 étages pour les immeubles anciens.Matériaux de très bonne qualité : pierre, moellons, meulière, béton parfois briques de parement.
Source officiellePage 23 sur 39