LA CHAUSSEE QU'APRES S'ETRE ASSURES QU'ILS POUVAIENT LE FAIRE SANS DANGER, S'IMPOSAIENT EGALEMENT A L'EBOUEUR BOYER, L'ARRET ENONCE QUE CELUI-CI AVAIT EFFECTUE LA TRAVERSEE BRUSQUEMENT, ALORS QU'IL VOYAIT

TOTALITE OU EN PARTIE DE LEUR RESPONSABILITE DU FAIT DE TENEZE, ENONCE QUE CELUI-CI, QUI NE JOUISSAIT QUE D'UNE COURTE LIGNE DROITE AU SORTIR D'UN VIRAGE ET D'UNE VISIBILITE TRES LIMITEE PUISQU'IL NE VOYAIT

bâtonnier de l'Ordre des avocats de Montbrison l'autorisation d'ouvrir un bureau secondaire dans cette ville ; que, le 26 septembre 1989, le bâtonnier l'a informée de ce que le conseil de l'ordre ne voyait

française région 3", devenue la Société nationale de radio télévision française d'Outre-Mer (RFO), où il exerce les fonctions de technicien-monteur ; qu'ayant obtenu 49 jours de congés en juin 1984, il se voyait

complicité des dirigeants de la SICAVL de l'époque, avait fait réaliser, à une date postérieure au dépôt de bilan, un contrat de travail antidaté par lequel il recevait la qualité de chef comptable et se voyait

rural n'était que très approximative et ne permettait pas à elle seule d'établir que les versements auraient eu pour cause illicite de permettre aux époux X... d'obtenir le bail litigieux, que l'on voyait

Les défenderesses avancent, au soutien de leurs prétentions et au visa des mêmes dispositions que celles invoquées en demande, que l’obligation générale de sécurité qui est celle du voyagiste n’impliquait

de l'entreprise ; que si elle prétend que ce calcul est erroné, elle n'en justifie pas ; qu'elle ne saurait se référer à la situation antérieure au mois d'avril 2004 selon laquelle chaque salarié se voyait

RAPPORTEE QU'AVERTI DE L'APPROCHE DU CYCLISTE IL NE SE SOIT PAS RANGE SUR LE BORD DE LA CHAUSSEE DONT IL SE TROUVAIT LE PLUS PRES, IL N'EN DEMEURE PAS MOINS QU'IL A COMMIS L'IMPRUDENCE, ALORS QU'IL VOYAIT

ETAIT RETRECI PAR LES CONGERES, LA COUR D'APPEL AURAIT DU RECHERCHER SI LA CIRCONSTANCE QUE LA VICTIME SE VOYAIT CONTRAINTE DE ROULER PLUS A GAUCHE N'ETAIT PAS PREVISIBLE POUR LE CHAUFFEUR DU CAMION, LEQUEL

territoires qui se rendent, par ordre, de France dans un territoire d'outre-mer et réciproquement, ou d'un établissement d'outre-mer à un autre ; à leur femme et leurs enfants qui les accompagnent ou qui voyagent

aux soins Attendu que [T] [D] soutient que son état de santé n'est pas pris en considération et que sa rétention administrative ne peut pas être maintenue ; Attendu qu'après avoir dit qu'il ne voyait

Entendue par le magistrat saisi de la procédure le 19 juin 2014, la susnommée déclarait qu'elle voyait sa mère deux fois par semaine ; qu'elle s'occupait de ses affaires depuis 7 ou 8 ans ; que comme tout

informée de cette transposition ; qu'elle bénéficiait au total de 520 points de rémunération au lieu de 515,2 points et ne subissait aucune perte de salaire ; qu'à compter du 1er mars 2006, elle se voyait

modification du contrat que l'employeur lui imposait, puisque après avoir assumé pendant six ans des fonctions de responsable elle allait se trouver affectée à un travail de simple vendeuse ; qu'elle ne voyait

X..., la cour d'appel s'est contentée de retenir que l'on voyait mal comment le directeur des ressources humaines M.

adoptés que le prévenu s'est également opposé aux formalités anthropométriques nécessaires à la réalisation des examens techniques et scientifiques pour les nécessités de l'enquête, estimant qu'il n'en voyait

Je peux vous assurer qu'il ne comptait pas son temps » ; "1°) alors que les juges ne peuvent légalement statuer que sur les faits dont ils sont saisis ; qu'en l'espèce où Mme A... se voyait reprocher

ses parents, les époux A..., lesquels acceptaient d'héberger ce dernier, petit ami puis concubin de leur fille Z..., caractérisant en cela une autorité de fait de l'accusé sur la jeune enfant qui se voyait

. ; que, selon Jean-Marie C..., Guy X... aurait pris la tête des opérations l'obligeant à quitter son blouson et ses chaussures ; qu'il se voyait alors dérober la somme de 50 000 francs, puis il était