Y..., architecte associé au sein de la société Féasson Gagnal Y... ; que M.

Z... et X..., architectes, sont condamnés à verser à la ville du Chesnay la somme de 125 705,25 F.

lequel le tribunal administratif de Rennes n'a fait droit que partiellement à sa demande dirigée contre les constructions des bâtiments A, B, C, D, E, de la cité HLM de "La Cochais" ; 2° condamne l'architecte

novembre 2003) qu'à l'occasion d'un litige opposant la société Le Devens, maître de l'ouvrage, à la société La Préservatrice foncière, assureur dommages-ouvrage, laquelle avait appelé en la cause, l'architecte

[N], le 6 octobre 2015, un contrat de groupement de maîtrise d'oeuvre pour travaux neufs stipulant une clause de saisine préalable du conseil régional de l'ordre des architectes avant toute procédure judiciaire

Paris 75017 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 3 mars 1982 en tant que le tribunal administratif de Paris l'a condamnée conjointement et solidairement avec l'architecte

X... et de la Mutuelle des architectes français, de Me Odent, avocat de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics et de M.

Y..., architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF), par la société Mistral Travaux, aux droits de laquelle vient la société GFC, assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) le Cabinet Simon et Pierre Y..., architectes, dont le siège est

X..., architecte, à verser à l'office public interdépartemental d'habitations à loyer modéré de l'Essone, du Val d'Oise et des Yvelines une indemnité de 79 654,42 F à la suite des désordres constatés dans

1° annule un jugement rendu par le tribunal administratif de Poitiers le 30 juin 1982 notifié le 6 juillet 1982 en tant qu'il l'a condamné solidairement avec le bureau d'études TECO, le cabinet d'architectes

PETIT de la SCPA LUZ AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE INTIMÉES * * * PROCÉDURE Par jugement du 1er avril 2025, le tribunal judiciaire de Pau a : - déclaré la société CAMBORDE ARCHITECTES

Z..., architecte, demeurant ... à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), actuellement ... à Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine), 5°/ La Mutuelle des architectes français (MAF), société à forme mutuelle et

de l'ordre des architectes auquel la convention des parties faisait référence.

[O] ARCHITECTE / S.A. ALLIANZ IARD, S.E.L.A.R.L.

X...) a conclu un contrat d'architecte avec M.

Y..., architecte, demeurant ... 93210 et pour M.

Y... architecte à payer au Syndicat intercommunal pour la construction, le fonctionnement et l'entretien du CES de Vert St Denis Seine-et-Marne la somme de 441 773,06 F avec intérêts au taux légal à