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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02843_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 juin 2023. 2
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02844_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 5 juin 2023. 2
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00271_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président-assesseur, - Mme Isabelle Ruiz, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 octobre 2024. 2
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00491_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Alexandre Badie, président, - M. Renaud Thielé, président assesseur, - Mme Isabelle Gougot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 octobre 2023. 2
Source officielleRétentions
66878cef05d6f7f678d492aa
4 juillet 2024
4 juillet 2024
rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visio conférence à la demande de Monsieur le préfet de Haute Garonne et assisté de Maître Isabelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00365_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Gougot, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03849_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure ; - les conclusions de M.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:458607.20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Alexandre Lallet, conseillers d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 27 juillet 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CESEC:2023:464412.20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Stéphane Verclytte, présidents de chambre, Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 9 novembre 2023 Le président : Signé : M.
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd64769
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Le 22 février 2019, le Groupement Isocel 37 a infligé à M. [R] [O] un avertissement. Le 14 octobre 2019, le Groupement Isocel 37 a convoqué M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0416JUD004633609
16 avril 2013
16 avril 2013
MARIA FRAGOSO BRANCO FERREIRA 5 000 80 ISMAEL FERREIRA DA FONSECA 5 000 81 JACINTO MAIA RITO 5 000 82 JEREMIAS DE SOUSA MARTINS 5 000 83 JOÃO DE MATOS GALVÃO 5 000 84 JOÃO FERNANDO DIAS DA FONTE 5 000
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6688de5d676b73dd81b97132
4 juillet 2024
4 juillet 2024
PELIER-TRETEAU, conseillère, et Mme Isabelle ROHART, magistrate honoraire exerçant les fonctions juridictionnelles.
Source officielle1ère chambre
6789f566b7cff8efb73576a7
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Defarge, présidente de chambre, et Mme Alexandra Berger, conseillère, ont entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en ont rendu
Source officielleJaf cabinet 2
697be4eecdc6046d472d4279
13 janvier 2026
13 janvier 2026
COUR D’APPEL DE [Localité 10] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE 2ème Chambre Civile : Affaires familiales [8] JUGEMENT DE DIVORCE DU 13 JANVIER 2026 Rendu au nom du peuple français par : Isabelle
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04655_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Alexandre Badie, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant nigérian, a sollicité son admission au séjour en qualité d'étranger malade.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c39b
9 juin 2008
9 juin 2008
Robert PARNEIX, président de chambre, président, Mme Isabelle ORVAIN, conseillère, Mme Marie-Hélène CABANNES, conseillère, rapporteure. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93afb
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Alexandre X... et la société AHP Prod à l'encontre de M.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:462434.20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Vu : - la Constitution ; - la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Isabelle Lemesle, conseillère
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00325_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01595_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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