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12 296 résultats pour « Alain BOYER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90502

Cassation

12 mai 2022

12 mai 2022

[R] [W], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière, lors des

Source officielle

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90518

Cassation

19 mai 2022

19 mai 2022

__________ ENTRE : la société Technical research and capital markets, ayant la SCP Gaschignard pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Groupe BBSP, ayant la SCP Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c906bd3db21cbdd870ab

Appel

3 juin 2004

3 juin 2004

Les 8 et 9 septembre 2000, la société ALAIN X... a participé au salon BIJHORCA et s'est fait dérober sa collection au cours de la première journée vers 15 heures.

Source officielle
CC

civ2

6137237bcd5801467740a5dc

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

Alain Y... était propriétaire de la remorque, ni rechercher en quoi M.

Source officielle
CC

civ1

61372180cd580146773f44a5

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

Alain X..., de la SCP Desaché et Gatineau, avocat de Mme veuve X... et de M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007619714

Admin. suprême

1 février 1984

1 février 1984

ALAIN, DEMEURANT ...

Source officielle
CC

cr

6079a83d9ba5988459c4c308

Cassation

10 mars 1986

10 mars 1986

Alain, - Z...

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e58f5ccdc6046d47da4568

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

2024007033 PC : 2024J338 nature : 633 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SAS B & F Couverture Bois

Source officielle
CC

civ1

613723efcd5801467741016f

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

Alain Z..., 2 / M.

Source officielle
CC

soc

613723c2cd5801467740dc6a

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

Le Gall ayant expressément fait valoir que son contrat de travail était régi par la convention collective nationale, travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation en bois, la cour

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02305

Cassation

24 novembre 2009

24 novembre 2009

X... à ses examens professionnels de commis matériel et d'agent de mouvement qualifié, il aurait dû être classé en position D-2-18 (au lieu de D-1-13) en juin 2003, en sorte que c'est à bon droit que

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277a3

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

été " choqué de voir cela " ; que le prévenu précisait lors de sa garde à vue que, lorsqu'il avait rejoint Jonathan Y... derrière la haie de sapins, celui-ci était allongé mais tenait un morceau de bois

Source officielle
CC

civ1

6137230fcd58014677404dc9

Cassation

10 mars 1998

10 mars 1998

Philippe Le Bon, 93190 Livry Gargan, 5°/ Mme Josette A..., demeurant ..., 6°/ M.

Source officielle
CA

2e Chambre

616323173dbed56e5e2c2f74

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Alain BIAU Concept et celui passé par la S.A.R.L. Alain BIAU Concept à la S.A.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007836318

Admin. suprême

13 décembre 1993

13 décembre 1993

Alain U..., M. André X..., Mme A..., M. Gaëtan XG..., M. Joseph E..., Mme Irène XB..., XC... Marie-Hélène BONY, M. J..., Mme Annie L..., M. XV..., M.

Source officielle
CC

cr

613724fdcd5801467741a0a2

Cassation

9 octobre 1989

9 octobre 1989

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 1er décembre 1988, qui les a condamnés du chef d'achat et vente de produits de meunerie sans facture chacun à une

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007838497

Admin. suprême

7 mars 1994

7 mars 1994

Anne-Marie SAINT BOIS, AH... Valérie SAINT BOIS, AH... Elisabeth SAINT BOIS, Mme Lucette ZR..., Mme Claude Laure CF..., Mme Madeleine BQ..., M. Jean-Pierre BQ..., M. Marcel BQ..., M.

Source officielle
CC

cr

6079a8729ba5988459c4d4e9

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, chambre correctionnelle, en date du 3 février 2000, qui, pour détention de vin falsifié et détention de produit propre à effectuer la falsification

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d087

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

G. 07 / 00715 ----------------------- Alain X... C / S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0d1

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

Alain Y...

Source officielle