A, que la rue Albert Capiaux est d'une largueur de 3, 20 mètres en moyenne, soit d'une largeur suffisante pour permettre le croisement de deux véhicules.

La requête a été communiquée à la commune d'Albert et à M. A qui n'ont pas produit d'observations.

Albert Z..., domicilié ..., 2 / M.

son cabinet, et exerçant une activité de courtage financier ; que, dans le courant de l'année 1992, Jean-Claude Y..., à la recherche d'un prêt, s'est adressé à Georges X..., qui lui a proposé de lui faire

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Albert X..., employé de 1974 à 2003 par la société Sollac, devenue la société Arcelormittal

Albert Y..., demeurant à Falguières, Montauban (Tarn-et-Garonne), en cassation d'une ordonnance rendue le 11 juillet 1989 par le président du tribunal de grande instance de Montauban qui a autorisé des

Albert, demeurant à Contes (Alpes-Maritimes), Quartier La Roseure, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 décembre 1988, où étaient présents : M. Aubouin, président, M.

1 000 euros à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs propres que l'employeur pour être exonéré de sa responsabilité pénale, ne peut se prévaloir d'une délégation de pouvoirs qu'à la condition de faire

APPELANT Monsieur Albert X...

2025, en classe de seconde générale et technologique au lycée Georges Clémenceau situé à Villemomble et a refusé leur premier vœu d'affectation en classe de seconde générale et technologique au lycée Albert

A ETE DESIGNE EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR PROVISOIRE DE LA PERSONNE ET DES BIENS D'ALBERT Y..., MEDECIN RADIOLOGUE, INTERNE DANS UN HOPITAL PSYCHIATRIQUE A LA SUITE D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION ;

Albert, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 12 juin 1996, qui, après condamnation définitive pour complicité d'abus de biens sociaux, de faux et d'usage de faux, a

Monsieur Albert X..., en son nom personnel et au nom de sa fille mineure, et Madame Z...

les vendre ; que cette dernière les a proposées à la vente, au prix unitaire de 150 000 euros ; qu'après avoir fait procéder, sur autorisation judiciaire, à la saisie des deux plaques, la fondation Albert

son recours gracieux dirigé contre la décision du 21 juin 2023, par laquelle ce directeur académique a rejeté sa demande de dérogation à la carte scolaire et d'affectation de la jeune A au collège Albert-Camus

Albert Z..., demeurant ..., IV - Sur le pourvoi n° V 98-44.317 formé par Mme Maryse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1998 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale

Albert X..., demeurant ..., 80300 Albert, 2°/ de M. Michel Y..., mandataire judiciaire, demeurant ..., 80200 Peronne, pris en sa qualité de représentant des créanciers de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 juillet 2022, la SCI Albert, représentée par Me Garban, demande au tribunal : 1°) de lui accorder la décharge des cotisations de contribution